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347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93381

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

Kennedy 33696 MERIGNAC CEDEX non comparante CILGERE ACTION LOGEMENT 176 rue Montmartre 75077 PARIS CEDEX 02 non comparante COFINOGA Chez LASER COFINOGA 106-108 Avenue J. F.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163772df6919f4eda2c3816

Appel

12 février 2010

12 février 2010

La Société CABOT FRANCE avait confié une mesure d'assistance technique relative à la construction de la chaudière à la société KENNEDY & DONKIN en 1988 dont l'assureur est AXA FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bed

Appel

22 mai 2017

22 mai 2017

Celui-ci a rejeté la demande par ordonnance du 18 mai 2017, relevant qu'à la lecture des pièces, il apparaît plusieurs adresses (boulevard Bonnafous, rue Santos Dumont, rue du président Kennedy) sans qu'aucune

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

644229fed2fa6fd0f804054f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/07699 APPELANTE Madame [E] [P] [Adresse 1] [Localité 4] née le 25 Mars 1965 à TLEMCEN (99) Représentée par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc20e405357f749eacc8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LOOK COIFFURE [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Gabriel KENGNE de la SELARL GABRIEL KENGNE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [O] né le 19 Octobre 1957 à [Localité

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64f816610a9accd9695a42bf

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

CLINIQUE KENNEDY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87962

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

PERGOLA VESUVIO 144, Av des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée par ME GIUDICELLI avocat au barreau de Paris INTIMEE : SARL SUNDANCE c/o Mr KEGUNY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be0

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

78067 ST QUENTIN YVELEINES CEDEX CETELEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC A API 888 BP 20203-13572 MARSEILLE CEDEX 02 CIE DE GESTION ET DE PRET CDGP CHEZ LASER COFINOGA 106-108 avenue JF Kenndey

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02047_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

au tribunal administratif de Marseille, à titre principal, de désigner un expert afin de déterminer l'étendue de ses préjudices suite à la chute dont il a été victime le 29 juin 2020 sur la corniche Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c5

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Kennedy 33696 MERIGNAC CEDEX non comparant BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Chez Neuilly Contentieux CAPE SUD-BAC C-API 888- BP 20203 13572 MARSEILLE CEDEX 02 non comparant BNP PARIBAS DRAJ

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00438_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

Investissements un permis d'aménager des canalisations souterraines avec prise et rejet d'eau de mer au droit d'une construction à édifier sur la parcelle cadastrée H 101 située 47 avenue du Président John Kennedy

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA04344_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

support logistique et de stockage dans des locaux qu'elle loue à la société anonyme Compagnie Financière Européenne de Prise de Participation (COFEPP), situés rue du Bois Colbert et avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d88565cdc6046d47b9cddf

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame Stéphanie HEMERY, Greffière, dans l'affaire opposant, Monsieur [I] [A] [P] né le 01 Janvier 1975 à Maroc (99) de nationalité Espagnole [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Joseph KENGNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6788a222b815c30a4df70ad8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

CHEZ LA PRECIEUSE [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Joseph KENGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1681 à DEFENDEUR S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6788a222b815c30a4df70ada

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [Y] [R] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Joseph KENGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1681

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02549_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

A, représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour mention " vie privée

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT01084_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

incendie), 1269 (belvédère à construire et rétrocéder à la commune), 1272, 1276 et 1266 (local à usage de toilettes publiques à construire et à rétrocéder à la commune) situées avenue du Président Kennedy

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00403_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

une délibération n° CM-2022-02-013 du 24 février 2022, approuvé la vente au profit du Groupe Raulic Investissements, de l'immeuble communal sis 47-49 avenue John Kennedy

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa5a58162057dac6788

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

EFFICO-SORECO - service surendettement, 186 avenue de Grammont 37917 TOURS CEDEX 9 non comparante et ni représentée SIP ORLEANS SUD Centre des finances publiques, 9 avenue du Président John Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91459

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

à l'éducation de l'enfant ; Vu les dernières conclusions, en date du 4 novembre 2013, de Mme Anaëlle X..., appelante, tendant à : ¿ annuler le jugement déféré ; ¿ fixer la résidence de l'enfant Kenan

Source officielle

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