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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67948307c6ca88188aff6ab4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DEMANDERESSE Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Christophe KOLE
Source officielleChambre commerciale
62ce639c9a20ce9fcf1268c5
12 juillet 2022
12 juillet 2022
KOLLA FRANCE devenue la SASU CONSORTIUM FRESH NATURE représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff8
30 juillet 2007
30 juillet 2007
(Kolb) et la SA SNVB (SNVB).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0c49c25a97f0381f4a70
11 mars 2015
11 mars 2015
APPELANTS : [Y] [S] veuve [V] ayant droit de [T] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Christophe KOLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978011af6ba0065f3b37
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[K], d'une part, et la société Kol ainsi que la société FT, d'autre part, en contrat à durée indéterminée, - condamné solidairement la société Kol et la société FT à payer à M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00733_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Dans ces conditions, l'EURL De Rode Koe n'établit pas que les impositions en litige présentent un résultat exagéré. 27.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01006_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Kone-Boussalem la somme de 1 500 euros en application des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Kone-Boussalem
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0fe941cdc6046d4787d7fd
21 mai 2026
21 mai 2026
----- APPELANTE S.A. [1] Représentée par Me Marc DUMONT de la SELARL SELARL DUMONT AVOCAT, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier E00092VD INTIMEE [Z] [H] Représentée par Me Matthieu KONNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63660b67bb0cef7f7427934c
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe KOLE, avocat au barreau de LYON, toque : 1309 substitué par Me Yasmina BELKORCHIA, avocat au barreau de LYON, toque : 2068 INTIMEE [6] Division
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91728
24 mars 2014
24 mars 2014
.-98859 KONE non comparante, non concluante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Février 2014, en audience publique, devant la cour composée de : M.
Source officielleSociale B salle 3
6639c3ca941311000823865f
19 avril 2024
19 avril 2024
[X] : «...je suis salarié dans l'entreprise KONE depuis le 18 décembre 2018 où j'exerce le métier de technicien en portes automatiques.
Source officielle2e chambre sociale
677f67a28c38f76f783032f3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
CONSORTIUM FRESH NATURE anciennement dénommée KOLLA FRANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse
Source officielleChambre sociale
65c1dd01b1dbba0008e25cc1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Je vous informe que je travaille depuis le mois de janvier 2019 à la société Kolors Automobile, sise [Adresse 5].
Source officielle8ème chambre
ée devant la Cour d'appel de Lyonc/L'OPH de la Métropole de LYON dénommé LYON METROPOLE
688afa74c77b359bab86dbe6
11 octobre 2023
11 octobre 2023
N° Portalis DBVX-V-B7H-O3PO Affaire : Appel du Jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] du 27 février 2023 - RG : 22-003802 Madame [O] [Z] Représentant : Me Yacine EL-KOLEI-HAMEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0e7ec25a97f0381f572b
3 avril 2014
3 avril 2014
[Z] manquait d'expérience et de connaissance des KOLs et du milieu hospitalier, précisant que les KOLs sont des médecins 'ayant une influence nationale voire internationale', des 'PU-PH (professeurs des
Source officielle1ère Chambre
66ab2524ba731fad7dd354fe
31 juillet 2024
31 juillet 2024
COUVRETANCHE, venant aux droits de la SARL KOLLER, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie MENNEGAND, substituée par
Source officielleRétention Administrative
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
République près le tribunal judiciaire de NICE INTIMES Monsieur [Z] [I] né le 14 Mars 2002 à [Localité 2] de nationalité Nigériane Ayant pour conseil en première instance Maître Erjola KOLA
Source officielleRétention Administrative
64f816420a9accd9695a4229
5 septembre 2023
5 septembre 2023
République près le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [D] [F] [L] né le 21 Avril 1971 à [Localité 2] de nationalité Portugaise Ayant pour conseil en première instance Maître Erjola KOLA
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff7
22 avril 2025
22 avril 2025
[D] [E] la somme de 23 000 euros correspondant au prix d'achat du véhicule de marque Renault, modèle Koléos, immatriculé [Immatriculation 4], - condamné la société Entreprise de diffusion automobile de
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50c
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SA MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelantes Me [H] [I] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL KOL
Source officiellePage 3 sur 35