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1 117 résultats pour « Laurène ROUX Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6710aa4fbe64d7e510244f7e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

, présidente Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 3 Septembre 2024, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f031953a33f9365dab

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène ROUX, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente, a été

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866151b11adae0daca5326b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentée par Me Yves-laurent KHAYAT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Etablissement Public CPCAM défaillante S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c98

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Laurent X... C/ M. Christophe X... M. Alain Y...

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CA

4e Chambre A

5fdc57afd3fe107b9df46dbf

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

Laurent Y... et Sylvia Y... de leurs demandes de dommages et intérêts ; déboute Laurent X... de ses demandes ; condamne Laurent X... à payer à Guillaume Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff2

Appel

11 février 2009

11 février 2009

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP LE ROUX-BRIN-MORAINE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jean-Laurent BUQUET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdcf

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

.-98809 MONT-DORE représentée par la SELARL ROGER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier

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CA

Chambre 4-1

66960d0153a3547449c2410b

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[C] [X] Représentant : Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Me ERIC VERRECCHIA Représentant : Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Laurent COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 22 janvier 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux du 09 février

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c772

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 19 Mars 2008 devant Madame Marie-Gabrielle LAURENT

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d43823e6dd0f8bf816a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Son épaule a heurté la roue d'une gazelle rangée à proximité'».

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CA

1ere Chambre

627218d6228a02057de6749d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

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CA

Rétention Administrative

67ad8f96d8956911a3ff610e

Appel

5 août 2024

5 août 2024

Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition

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CA

1ère Chambre

627b562b76c5d9057df802e5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [W] [R] épouse [S] (bénéficie

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

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CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a3

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Laurent X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90130

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

G : 11/ 02086 Mme Laurence X... épouse Y... C/ M. Franck Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a71

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

LAURENT Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Libre Jamais condamné appelant et intimé, cité à personne, absent, représenté par Maître BENETEAU Laurent, avocat au barreau d'ANGOULÊME (muni d'un pouvoir de représentation) B. - LE MINISTÈRE

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