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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
615e0dedc25a97f0381f507f
4 novembre 2014
4 novembre 2014
[G] tant personnellement qu'en sa qualité de liquidateur amiable de la SARL DEPOT DE PRESSE LECLERC, dissoute et liquidée le 19 décembre 2008, et la société DEPOT DE PRESSE LECLERC, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df4f
24 mai 2011
24 mai 2011
La société CENTRE LECLERC-SA ALENCON DISTRIBUTION a saisi la commission de recours amiable d'une demande d'inopposabilité de la décision qui a été rejetée par décision du 25 juillet 2007.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
627b55b676c5d9057df800cb
10 mai 2022
10 mai 2022
La SAS Leclerc Malena soutient également que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6287332ac1d4e9057d612e8c
19 mai 2022
19 mai 2022
Dès lors, la société Leclerc justifie avoir réglé la majoration afférente aux heures travaillées le dimanche. La société Leclerc a relevé à juste titre que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f518007cf6451ddcd82
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Le 14 février 2011, la société SOFILE MEDIA LECLERC a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63c10990bf9fd47c90a13cde
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La société MS Leclerc soutient que les faits sont caractérisés, que M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66ff85e1a4ff9ec259c09a04
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PRO SH Représentée par Me Julien LEMAITRE de la SELARL SELARL JOLY LAISNE LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a439
31 octobre 2007
31 octobre 2007
GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 06 JUIN 2006 RG No 05 / 1148 Code affaire : 30Z Autres demandes en matière de baux commerciaux SA SOCIETE HOTELIERE DU CENTRE C / SCI FAMILLE GRILLIER SCP LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6f
17 février 2004
17 février 2004
La société CENTRE LECLERC a mis fin au contrat de travail le 12 novembre 2001 à l'issue du congé maladie de la salariée remplacée.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bb
30 juillet 2008
30 juillet 2008
au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le trente Juillet deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ
Source officielle6e chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7eea
2 février 2016
2 février 2016
N° 15/00278 AFFAIRE : [C] [H] épouse [K] C/ Société SODICO EXPANSION SA GENEDIS Association DES CENTRES DISTRIBUTEURS EDOUARD LECLERC UNION LOCALE CGT DE CHATOU Société GENEDIS EXPANSION L'UNION
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910da
13 février 2014
13 février 2014
RG N : 09/01428 AFFAIRE : SAS LIMOGES DIS - CENTRE DISTRIBUTION LECLERC C/ S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02027_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
La SCI du 123 avenue du général Leclerc, dont M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5a9
26 avril 2024
26 avril 2024
Leclerc (le Galec) est la centrale nationale de référencement du Mouvement E. Leclerc, chargée de mettre en 'uvre la politique publicitaire nationale de ce Mouvement.
Source officielle1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 10] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 24/02398 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQCB Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas LECLERC
Source officielleChambre sociale
615e0e79c25a97f0381f56eb
13 février 2014
13 février 2014
Dossier : 12/00667 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : [Q] [X] C/ LECLERC
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67429
28 avril 2022
28 avril 2022
[B], tenus solidairement, d'une part et la Caisse de crédit mutuel de Roubaix-Leclerc, d'autre part. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07e
29 janvier 2009
29 janvier 2009
LECLERC respectivement à Dreux et à Saint Lubin des Joncherets (28350) ont envoyé trois acheteuses accompagnées d'un huissier sur le parking d'un magasin CORA.
Source officielle1ère ch. civile
660e431e0740db0008fa9655
3 avril 2024
3 avril 2024
Par exploit du 3 novembre 2020, la Sas Nmi a appelé en garantie l'Eurl Lemaire. Ces instances ont été jointes.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb2ca218b83183fc2fb
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[G], né en 1985, a été embauché par la société [4] (la société), exploitant un hypermarché sous l'enseigne LECLERC, en qualité d'employé commercial à compter du 21 août 2003.
Source officiellePage 3 sur 287