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398 résultats pour « Leonetti-Pastacaldi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92574

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

X..., désigné à cet effet par jugement du tribunal de commerce de BASTIA du 02 décembre 2014 né le 16 Octobre 1946 à PARIS XVème (75015) ... 20200 PIETRANERA ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI

Source officielle

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CA

1ère chambre

69e1d0ffcdc6046d4789b493

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Marseille - Représentant : Me Lina Laplace-treyture, avocat au barreau de Nimes APPELANT INTIMÉE à titre incident Madame [R] [H] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Régis Levetti

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a1

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

Madame Léontine Z... épouse Y... Madame Joséphine A... épouse Y...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69facc4fcdc6046d47be8139

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/01085 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RMKW - 4eme Chambre Section 1 Affaire : [E] [H] Représentée par Me Laure LEONI de la

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

69e07884cdc6046d4769c0f3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

BASTIA et par Me Catherine CHAT, avocate plaidante au barreau de CHAMBÉRY substitué par Me GUIDICELLI Carla, avocate au barreau de BASTIA Mme [G] [V] [O] épouse [W] représentée par Me Stéphanie LEONETTI

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

62c67bbbca9bf26379030652

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORSE - URSSAF prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie LEONETTI

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5878502b828318c4e1d8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

GASTRONOMIC CATERING dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée Me Myriam LEONETTI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA03065_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

A..., représenté par Me Léonetti, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2401840 du 9 octobre 2025 prise par le président de la 5ème chambre du tribunal administratif de Nice : 2°) d’ordonner

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65a8d204e12c85000874ae76

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

BOULANGERIE LEONI en liquidation judiciaire, prise en la personne de son mandataire judiciaire, Maître [W] pour la SELARL [W] et Associés S.E.L.A.R.L.

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CA

1ère chambre

68e894add8f6cc6d55dd402e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Régis Levetti, avocat au barreau de Carpentras Représentant : Me Hervé Zuelgaray, avocat au barreau de Nice INTIME [E] [S]

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CA

14e Chambre

6032867a42844fba2f285c5a

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurence LEVETTI

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e80

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/00118 AFFAIRE : Mme Yvette Léontine X... veuve Y... , M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91061

Appel

3 février 2014

3 février 2014

RG N : 13/ 00381 AFFAIRE : Mme Georgette Léontine Pierrette X... épouse Y... C/ M. Jean François Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c90

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Frède Léontine épouse A... à signer l'acte authentique de vente de l'immeuble ci-après désigné : -Un immeuble non bâti d'une contenance d'environ QUATRE MILLE METRE CARRES (4. 000 m2), à détacher d'une

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CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93618

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

Es qualités de « Mandataire liquidateur » de la « SCI U BOSCU D'ORTALE » ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Victor, Guy Y...

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Xavier Xc/Mademoiselle Lysiane Y

6253cd20bd3db21cbdd9253e

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

.-60000 BEAUVAIS, représentée par Maître Christine MORAND-LEONETTI de la SELARL JURICA, avocat au barreau de la CHARENTE, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

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CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ba

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

né le 22 Janvier 1948 à SAN MARTINO DI LOTA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86288

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

AIR LIBERTE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social Zone Centrale de l'Aéroport d'Orly, bâtiment 363, 91550 PARAY VIEILLE POSTE, représentées par la SELARL Cabinet LEONZI

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CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d73

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

Z..., Avocat au Barreau de RENNES APPELANTE : Madame LEONETTI Danielle Antoinette A... épouse X... ... par Maître RIBAUT, avoué assistée de Maître M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6de

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Bruno COQUARD, substituant Maître Christine MORAND-LEONETTI, Avocats au barreau de la Charente, Appelants d'un jugement

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