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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa4a
7 mars 2008
7 mars 2008
GREFFIER : Monique MORISS aux débats et Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac2
21 mars 2008
21 mars 2008
GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a081329d1cb8b24ae3e
14 août 2024
14 août 2024
MEDICAL RECYCLING C/ [B] copie exécutoire le 14 août 2024 à Me YANAT Me LETICHE EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01440_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... est atteint d’une pathologie psychiatrique chronique, pour le traitement de laquelle lui est prescrit un traitement psychotrope associant notamment Haldol, Valium, Lepticur et Seroplex.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02251_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A, représenté Me Létiche, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette ses conclusions à fin d'annulation dirigées contre la décision du 10 juin 2022 du directeur général du centre
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
: APPELANTE Madame [W] [X] née le 08 Avril 1955 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a425
8 février 2008
8 février 2008
GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac0
21 mars 2008
21 mars 2008
GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02770_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
E étaient constitués notamment par le SERTROLINE, le TERCIAN, et le LEPTICUR.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01073_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D, représenté par Me Létienne, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer
Source officielle2ème Chambre
DCA_19VE01272_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
J, N, O, Mmes G, P, A et B, l'association "Les Gensvironnes, la terre est bleue comme une orange, Friche en ville et l'association Environnement 93, représentés par Me Leriche-Milliet, avocat, demandent
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00823_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 février 2025, et un mémoire enregistré le 3 février 2026 qui n’a pas été communiqué, Mme C..., représentée par Me Leriche-Milliet, demande
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA04012_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
pas datée, le courriel du 23 février 2023 du laboratoire Janssen-Cilag ne démontre pas l'indisponibilité en Zambie d'un traitement approprié à son état de santé, la circonstance que les médicaments Lepticur
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87003
14 septembre 2004
14 septembre 2004
TRANSIT MELODY représentée par ses dirigeants légaux 92 Avenue des Frères Lumière 69008 LYON 08 Représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués Assistée de Me LERICHE, avocat Instruction clôturée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8d
13 mai 2022
13 mai 2022
[Localité 2] Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur [S] [D] [Adresse 8] [Localité 3] Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU - DEJAS - LOIZEAUX - LETISSIER
Source officielle2ème Chambre
DCA_19VE01271_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
K et Q et Mmes G, S , A et B, ainsi que l'association Les Gensvironnes, la terre est bleue comme une orange, Friche en ville et l'association Environnement 93, représentés par Me Leriche-Milliet, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b9
7 décembre 2007
7 décembre 2007
GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a424
15 février 2008
15 février 2008
GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac1
21 mars 2008
21 mars 2008
GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00820_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Leriche-Milliet, représentant la SCI d'Orsel et autres, - les observations de Me Genton, représentant l'EPFIF, - et les observations de Me Moghrani
Source officiellePage 3 sur 10