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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01582_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association U Levante a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision par laquelle le maire de Monacia d'Aullène
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
INTIMÉE Association LE SOLEIL LEVANT Morne Boissard 97142 ABYMES Non comparante. Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 16).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02226_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
L'association U Levante fait valoir que, dans cette zone, vit la tortue d'Hermann.
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd7bbd03a05db96513b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[L] [K] de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et d'allouer, à ce titre, à l'association U levante la somme de 3 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b040
24 janvier 2008
24 janvier 2008
qui prend naissance à son midi, à l' extrémité nord de la servitude de la vigne de X... et se prolonge vers le nord, jusqu' à une place commune du village (place du Sauvignons), longeant la muraille levant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00005_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
C... un mémoire enregistré le 15 février 2021, l’association U Levante et l’association bonifacienne comprendre et défendre l’environnement, représentées C...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00397_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
époux, décédé le 15 janvier 2019, a été victime d'un harcèlement moral ; - l'administration a commis des fautes en ne respectant pas les prescriptions médicales, en mutant son époux sur l'île du Levant
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6032867c42844fba2f285db6
17 janvier 2018
17 janvier 2018
[M] [S] et Madame [F] [S], la SCI LES JARDINS, la SCI DU SOLEIL LEVANT, M. [A] [F] et Madame [L] [F], M. [D] [V] et Madame [C] [V] , M. [D] [J] et Madame [L] [J], M.
Source officielle1ère Chambre
6163230e3dbed56e5e2c2ec9
22 novembre 2011
22 novembre 2011
1ère Chambre ARRÊT N°448 R.G : 09/08339 Société [H] SCP C/ Société ALMA KINES SCI Société CUPA PIZZARAS SARL Société DE L'EUROPE SCI Société DU LEVANT SCI Société DU PLESSIS
Source officielle3e Chambre B
616290d1e498f0b428bb8363
9 juin 2011
9 juin 2011
FAITS ET PROCEDURE La villa dénommée 'Floride' sis [Adresse 3] appartenant aux époux [C] surplombe le fonds de la copropriété 'Les terrasses du levant
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d36
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Alain X... qu'elle emploie en qualité d'ouvrier qualifié depuis le 30 août 1997 et de laquelle il ressort que, le 4 juillet 2011 à 11 h 30 (horaires de travail ce jour là : 10 h/ 18 h), " En levant un
Source officielle14e Chambre
60336a0b1089441ea595da6c
21 juin 2017
21 juin 2017
[K] de travailler sur le pont-levant.
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b52b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
et au couchant, de mur et fil de fer au midi, joint le nord de Vaugrisard, de midi différents propriétaires, de levant [Adresse 21] et de couchant l'art.3.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03666_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, M. et Mme C, représentés par Me Levanti, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 octobre 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielle1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce8b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
petite étable adossée au bâtiment, une charbonnière et un cabinet d'aisances au midi du bâtiment, un terrain ayant une largeur de deux mètres cinquante centimètres sur toute la longueur du bâtiment au levant
Source officielleAvis
CADA:20211894
6 mai 2021
6 mai 2021
répudiation ou de renonciation à la faculté de répudier, que le grand-père de son client, Monsieur X, présumé né en 1919 à Beit Mellath caza de Akkar au Liban, engagé dans les troupes spéciales du Levant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00398_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
est compétente pour statuer sur sa requête indemnitaire ; - l'administration a commis une faute intentionnelle en refusant de suivre les prescriptions médicales, en mutant son époux sur l'Ile du Levant
Source officielleAvis
CADA:20165410
9 février 2017
9 février 2017
publique relative à la carte communale s'est achevée le 19 août 2016, la commission émet un avis favorable à la communication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur à l'association U Levante
Source officielleAvis
CADA:20222661
23 juin 2022
23 juin 2022
suscité ; 3) toutes les notes, directives ou circulaires fixant l'obligation d'une validation de la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) concernant les certificats médico‐administratifs levant
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02962_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B a été communiquée au préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, et à l'association U Levante, qui n'ont pas produit d'observations.
Source officiellePage 3 sur 52