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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe645
28 juin 2016
28 juin 2016
de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que la marque seconde représente un lingot
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
Le préjudice étant beaucoup plus conséquent, les treize boites volées contenant des lingots et pi ces d'or, la société B.N.C. était indemnisée dans la limite de 1.685.125,99 francs par les dix-huit compagnies
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00733_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que, après la découverte du trésor, d'une valeur non discutée de 900 000 euros, constitué de 16 lingots d'or d'un kilogramme chacun et d'environ 600 pièces d'or de vingt dollars
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
15 janvier 2024
sachant et se faire remettre tout document utile à la solution du litige, 3. examiner les haricots, notamment concernant leur mode de culture et les conséquences des taches affectant les haricots lingots
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01695_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
rédaction de l'arrêté ; - les faits de détention à son domicile d'une arme de poing chargée, de trois fusils, de deux gilets pare-balle et de 4,5 kilogrammes de cocaïne, outre une montre Rolex, un lingot
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01541_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Dans le cadre de cette activité de négoce de métaux précieux, elle se fournit principalement auprès de particuliers en or et argent (or dentaire, bijoux en or, lingots d’or et pièces d’or et d’argent)
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cd502b828318c4e2ed
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Direction des affaires juridiques-Télédoc 331- [Adresse 3] - [Localité 4] représenté par Me Jean-michel CAMUS de la SCP LEGALCY AVOCATS-CONSEILS, avocat au barreau de CHARENTE substitué par Me Clara LIEBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b3
18 septembre 2007
18 septembre 2007
INVESTISSEMENTS représentée par ses dirigeants légaux Rue d'Artfontaine ZI Ouest 01810 VEYZIAT représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me RADTKE, avocat, substitué par Me LINGOT
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a1
5 mai 2004
5 mai 2004
arrêt de la Cour d'Appel de PAU en date du date du 27 Janvier 1998 D'une part, ET : Madame Françoise Y... épouse C... représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP ALQUIE-VINCENT-LIEBGOTT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe63b
28 juin 2016
28 juin 2016
de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; Que la marque seconde représente un lingot
Source officielle17e Chambre B
6163121d615c943a65e04369
13 décembre 2011
13 décembre 2011
l'élément causal de l'échange de courriels entre le salarié et sa direction ; Que le 23 octobre 2009, alors que Monsieur [Y] [E] était en congé, l'agence de [Localité 6] a procédé à la livraison de 17 lingots
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163f651c5e1c13d83dae33e
3 décembre 2009
3 décembre 2009
pour les motifs suivants : 'En effet, le 12 mars 2008, nous avons trouvé, par hasard, 2 sites internet dénommés 'compagnyreynaert.com', consacrés à l'import export de produits en tout genre (pétrole, lingots
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00630_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
2016, que l'intéressé a fait usage d'un chèque de 68 000 euros remis par deux époux, clients de la banque qui l'employait, qu'il a crédité sur son compte bancaire la somme provenant de la vente d'un lingot
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Les chaussures dont les lacets avaient été utilisés pour ligoter la victime étaient découvertes dans le couloir de l'entrée.
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88865
30 mai 2006
30 mai 2006
juridictionnelle Partielle numéro 2005/003731 du 30/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP ALQUIE-VINCENT-LIEBGOTT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ee
11 septembre 2007
11 septembre 2007
BART, avoués à la Cour et par Maître GRIFFITHS, avocat au barreau de LISIEUX INTIMÉS : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES ... en la personne de son syndic le Cabinet NAMUR 22/24 rue des Lingots
Source officielle1ère chambre civile B
603374f458b5e8294a00b7c0
13 juin 2017
13 juin 2017
[U] a reconnu avoir reçues à savoir notamment : «les pièces, lingots, objets en métal précieux massif or, argent, platine, vermeil».
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02187_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
D'autre part, pour établir l'existence du prêt de 34 400 euros par Mme H, le requérant fait valoir que celle-ci, après avoir acquis trois lingots d'or en 2002, a vendu un lingot d'or en 2011 et que le
Source officielle1ère Chambre
668397ef8da90185712ea43f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
liquidation et partage de la succession, si un récapitulatif de l'ensemble des gratifications financières effectuées par la défunte avait été tenu et si leur tante connaissait la localisation d'un lingot
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616361d3c983b818eb76d32a
5 août 2011
5 août 2011
[G] [V] trois bons de caisse d'une valeur de trois cent onze mille soixante-cinq francs (311.065 F) chacun, cet investissement étaient financé par la vente de deux bons de capitalisation et de cinq lingots
Source officiellePage 3 sur 9