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[Adresse 50], °[Cadastre 24] BND lieudit [Adresse 40], °[Cadastre 25] BND lieudit [Adresse 40], °[Cadastre 26] lieudit [Adresse 53], °[Cadastre 27] lieudit [Adresse 53], °[Cadastre 28] lieudit

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1ere Chambre Section 1

6791dcc6de5aa0323224da30

Appel

22 janvier 2025

En second lieu, M.

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2 e chambre civile

62cd0ed0e91c8e9fcf07125e

Appel

7 juillet 2022

' [Adresse 10]' propriété d'[M] tandis que ce dernier exploite une parcelle au lieudit '[Adresse 11]' lui appartenant.

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Cour d'Appel

6253c989bd3db21cbdd8897b

Appel

5 octobre 2006

CLIGNON pour 4 ha 58 a 20 ca, ZL no 20 lieudit LES PLANTES pour 10 ha 16 a 40 ca et ZM no 36 lieudit LE HAUT DE JEAN pour 9 ha 86 a et 01 ca, - Ordonné l'ouverture des opérations de compte liquidation

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Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a13

Appel

5 octobre 2006

Source officielle

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba15

Appel

28 avril 2008

contenance de 40 a 82 ca, - lieudit Vignes de Calas, section C, no 678 d'une contenance de 3 a 55 ca, - lieudit Vignes de Calas, section C, no 568 d'une contenance de 36 a 48 ca, - lieudit Vignes

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Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba1f

Appel

28 avril 2008

de 13 a 91 ca, - lieudit Les Caves, section B, no832 , d'une contenance de 2 a 54 ca, - lieudit Les Caves, section B, no840, d'une contenance de 1 a 35 ca, - lieudit Le Haut du Val Jubert, section

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1ère Chambre civile

626398ce81d302277d8e8b89

Appel

21 avril 2022

[O] [J] et Mme [B] [D] épouse [J] un prêt à usage à titre gratuit portant sur la partie de la parcelle sise lieudit Au Moulin à l'Huile cadastrée section ZX numéro 29 pour une contenance de 7 ha 36 a et

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Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf02

Appel

15 mai 2008

E 55 et lieudit ...

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Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326c

Appel

18 mai 2016

, C 553 lieudit Erbajo, C 485 lieudit Ferrola, C 764 lieudit Ferrola et AH 6 lieudit Erbajo, C 560, C 561 et C 564 toutes lieudit Erbajo AH 8, lieudit Erbajo AH 13 lieudit AH 12et AH 16 lieudit Erbajo,

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1ère chambre civile B

62ce63999a20ce9fcf1268bb

Appel

12 juillet 2022

, n°[Cadastre 14], lieudit [Localité 21], d'une superficie de 2 ha 42 a 32 ca, - section D, n°[Cadastre 1], lieudit [Localité 24], d'une superficie de 1 ha 8 a 74 ca, - section D, n°[Cadastre 2], lieudit

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3ème Chambre

687b269830e6dd8e1529be4b

Appel

17 juillet 2025

[Localité 23] lieudit [Localité 21] section [Cadastre 2] n°[Cadastre 13] pour 00 a 21 [Localité 23] lieudit [Localité 20] section [Cadastre 2] n°[Cadastre 15] pour 6 ha 10 a 78 [Localité 23] lieudit

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4ème CHAMBRE COMMERCIALE

688c4f4d29d40d57a3e5533f

Appel

31 juillet 2025

Condamner la société SCCV Lieu Dit au Basque - Salleboeuf à verser à Maître [D] [T], ès-qualités de mandataire ad hoc de la société SCCV Lieu Dit au Basque - Salleboeuf, la somme de 1 500 euros au titre

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2ème Chambre civile

6274bc502799a9057d5dd00e

Appel

5 mai 2022

[Adresse 9] pour une contenance de 4ha 18a 38 ca, - section ZN n°2 lieudit [Adresse 9] pour une contenance de 50a 94 ca, - section ZR n°[Cadastre 2] lieudit [Adresse 10] pour une contenance de 96a

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Chambre sociale

6620b8cebd6a8f00086abad1

Appel

17 avril 2024

4], lieudit « [Adresse 17] », ZA n°[Cadastre 13] lieudit « [Adresse 18] ».

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2ème Chambre

635236dd8c924eadffcc488c

Appel

20 octobre 2022

en nature de terre pour 15 ha 87 a 85 ca, 2°/ sur la commune de [Localité 11] des parcelles suivantes : - ZD 48 lieudit Au haut de la croix en nature de parc pour 06 ha 00 a 20 ca - ZT 32 lieudit [Adresse

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1ere Chambre Section 2

642fb7bfcece1704f5747a6f

Appel

6 avril 2023

5], lieudit [Adresse 67], section AP n°[Cadastre 21], [Cadastre 23], [Cadastre 24] et [Cadastre 41] lieudit [Adresse 59], section AD n°[Cadastre 4] lieudit [Adresse 57], - une parcelle de bois cadastrée

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Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf44

Appel

21 octobre 2008

Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Octobre 2008.

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1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a70

Appel

9 janvier 2025

[Localité 23], - section A n°[Cadastre 3] lieudit [Localité 23], - section D n°[Cadastre 11] lieudit [Localité 20], - section D n°[Cadastre 12] lieudit [Localité 20], - section D n°[Cadastre 4] lieudit

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Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936dc

Appel

18 novembre 2016

Maître A..., par lequel Monsieur X... a vendu en viager occupé aux époux Y... les biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble sis ..., ..., ...à 75014 PARIS, cadastré section DR numéro 230, lieudit

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