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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
642e6385826f3a04f52166f8
5 avril 2023
5 avril 2023
ET : SARL [O] pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AURILLAC 429 244 825 [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Louis
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba1ca9bf263790305cb
6 juillet 2022
6 juillet 2022
ALLIANZ IARD RCS de Paris n°542 110 291 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Louis VIVIER, avocat inscrit au barreau d'AGEN INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6364b9fbe405357f749ea3fe
3 novembre 2022
3 novembre 2022
F18/00004 d'une part, ET : [F] [H] né le 21 décembre 1968 à [Localité 6] demeurant lieudit [Localité 5] [Localité 1] Représenté par Me Louis VIVIER, avocat inscrit au barreau d'AGEN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62d8ec0daf72baeffb335bf0
20 juillet 2022
20 juillet 2022
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Claire SAINT-JEVIN de la SELARL SAINT-JEVIN, avocate plaidante inscrite au barreau de BORDEAUX et par Me Louis VIVIER, avocat postulant inscrit
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0082b27805d4d3c04b
9 août 2022
9 août 2022
L'assocition ADEDOM 47 anciennement dénommée ADESSADOMICILE DU GRAND VILLENEUVOIS prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749c
23 juin 2005
23 juin 2005
A cet instant Monsieur X... ne parlant pas suffisamment la langue française, le Président a désigné Madame Olga ROUAULT demeurant 11 square du Vivier Louis 35760 SAINT GREGOIRE, et lui fait prêter serment
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89913
6 novembre 2007
6 novembre 2007
LIBERTE Jean-Louis Y... S.A.R.L. ENTREPRISE PINEDE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f797
30 mai 2012
30 mai 2012
X...à payer à Madame Jacqueline B...une indemnité provisionnelle de 2 000 euros à valoir sur son préjudice, - condamnant Monsieur Louis X...à payer à Madame Louise D...ès-qualités de représentante de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
née le 24 Décembre 1940 à SAINT MALO (35400) ... 35400 SAINT MALO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Madame Louise
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Lot... 20600 FURIANI représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Laure Y...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02184_20240215
15 février 2024
15 février 2024
parc éolien sur le territoire de la commune de Villiers-Louis (89320).
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147a
16 avril 2014
16 avril 2014
noyé dans les haies vives.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92993
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Jean Y... ... 20129 BASTELICACCIA ayant pour avocat Me Antoine VINIER ORSETTI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Louis Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b041
20 décembre 2007
20 décembre 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le 20 décembre 2007, PREMIERE CHAMBRE- SECTION B No de rôle : 06 / 00346 Monsieur Jean- Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd3
4 septembre 2007
4 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 04 Septembre 2007 AFFAIRE N : 04 / 02633 Jean Louis X.../ Louis X..., Roger X..., APPEL EN CAUSE assigné le 17 avril 2007 à personne BP / CHG
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3ca
10 février 2010
10 février 2010
Jean-Louis a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d9
7 avril 2014
7 avril 2014
Pierre Louis Etienne X... C/ Mme Jeanne Thérèse Marie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896bf
6 septembre 2007
6 septembre 2007
€ ; - Rejeté le surplus des demandes en garantie de la SCCV Logis Ouest Promotion contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87424
17 juin 2004
17 juin 2004
Monsieur Jean-Louis X... conclut à la confirmation du jugement entrepris, et, par voie d'appel incident, sollicite la condamnation de Monsieur Louis X..., à débarrasser le garage sur lequel il ne dispose
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e2
5 novembre 2009
5 novembre 2009
M Louis X... a interjeté appel de cette décision, par acte déposé le 6 mars 2009.
Source officiellePage 3 sur 72
Vivier, Thierry Louis
30/01/2026
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VIVIER, Patrick Louis
11/11/2025
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LOU BASSOUAS, VIVIER, Patrick Louis
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 16/05/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: au Village 32320 Bassoues
17/06/2025
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SCI "LE VIVIER DE SAINT LOUIS"
31/03/2025
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VIVIER, Patrick, Louis
Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement.
14/11/2024
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