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3 611 résultats pour « Lucas PERSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae1

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Teddy X...et Mme Dorothée Z...est issu un enfant : Lucas, né le 3 août 2009 et reconnu par ses deux parents antérieurement à sa naissance.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f99043328fa00087a2690

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41231 Monsieur [Z] [J], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed4

Appel

4 juillet 2011

4 juillet 2011

- fixer la pension alimentaire mensuelle due pour l'entretien et l'éducation de Luca à la somme mensuelle de 250 € outre indexation -à titre infiniment subsidiaire, allouer au père un droit de visite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92795

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Benoît A...et Mme Laurence Y...est né Lucas, le 16 février 2010, âgé donc de 5 ans le jour de l'audience. Par requête déposée au greffe le 10 avril 2013 et citation du 18 avril 2013, M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfdb6a90a057d2a5aa2

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90790

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Lucas X..., Mme Josiane Y... et M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fc1f48cdc6046d47e0b552

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, plaidant/postulant, avocat au barreau de RENNES Par acte sous seing privé en date du 12 octobre 2011, M. et Mme [T] et la société SA d'HLM [Localité 1] Construction

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6867639ca9510a2e90cf25be

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

E2M (GOOD FABRIC) Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 5] Me DE LUCA Copie délivrée le : à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd1

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

née le 23 Novembre 1955 ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI comparante en personne Mme Angèle X... née le 10 Novembre 1954 ... 20221 SANTA MARIA POGGIO comparante en personne M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6353c51457d0f882db5d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[J] à verser à la Selarl Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie es qualité de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.

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CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

GDP VENDOME prise en la personne de son Président domicilié au siège : [Adresse 63] [Localité 67] S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9432a

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Suite à l'assignation du 24 mai 2017 délivrée à la demande de Mme Elizabeth Y..., mère de l'enfant Lucas Y... né de sa relation avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e04

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

cour : rendue le : 05 Avril 2013 par le : Tribunal du travail de NOUMEA Saisine de la cour : 24 Juin 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA COMPAGNIE MARITIME DES ILES-CMI, prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cef

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

X...qui succombe supportera la charge des dépens d'appel dont distraction au profit de Maître Berger-Lucas.

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CA

Cour d'Appel

ésentants légaux Service Contentieux-Recoursc/Tiers

6253cd6bbd3db21cbdd934aa

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Pour évaluer ce besoin en tierce personne, il y a donc lieu de tenir compte des congés et des jours fériés, peu important que cette tierce personne soit une aide familiale ou une personne salariée, et

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CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa7

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Y... à verser à Mme X... la somme mensuelle indexée de 150 € à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation de Lucas.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01204_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Mme C, professeure d'anglais certifiée, a été affectée au collège de Sainte-Luce (Martinique) du 1er septembre 2013 au 31 août 2018.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24a5e2fbe7c900435c6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

juridictionnelle Totale numéro 2019/016180 du 19/09/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 3] SCP CBF Associés, prise en la personne

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162c1c534defd4c4b3b458e

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

Sur la responsabilité du syndic, l'agence DI LUCA : Les consorts [XH] [LG] [I] [NN] et autres développent plusieurs griefs contre l'agence DI LUCA et également contre Me [IB] (pages 22 à 28 de leurs

Source officielle