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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6b
10 septembre 2014
10 septembre 2014
née le 22 Juin 1967 à AMIENS ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Hervé Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da6
29 août 2014
29 août 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE EN MATIERE D'HOSPITALISATION D'OFFICE DU VINGT NEUF AOUT DEUX MILLE QUATORZE Audience tenue en Chambre du Conseil par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, désignée
Source officielleChambre 3-3
63cf8466a6687f7c904cb9b8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [W] [C] [Y] [U] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI Requête en
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02847_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Sur l'appel incident présenté par la SCI Chiosaccio et la SARL Résidence Hôtelière San-Lucianu : 27.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354b
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9350b
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93515
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e3
7 octobre 2015
7 octobre 2015
HAUTE CORSE agissant aux diligences de son Président et de son Directeur, autorisés par délibération du Conseil d'Administration en date du 7 juin 2014 Lieu dit Micoria Route de la Canonica 20290 LUCCIANA
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
7 février 2008
représentés par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉS LA SARL MONTE E MARE dont le siège est Lieu dit Pineto - 20290 LUCCIANA
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bd
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c4
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9350f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93535
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353e
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleRecours Hospitalisation
69ef1710cdc6046d47af87ea
24 avril 2026
24 avril 2026
Portalis DBVI-V-B7K-RNEF Décision déférée du 10 Avril 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/540 APPELANT Madame [M] [G] [Adresse 1] [Localité 2], comparante Assistée par Me Maybeline LUCIANI
Source officielleRecours Hospitalisation
69ef1717cdc6046d47af885f
24 avril 2026
24 avril 2026
26/00055 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RM3E Décision déférée du 10 Avril 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/00536 APPELANT Monsieur [N] [O] [P] SDF, comparant Assisté par Me Maybeline LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926cb
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93508
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officiellePage 3 sur 52
LUCCISANO - MASSIER
02/09/2026
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LUCCISANO, Camille
05/06/2026
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DR FRANCIS LUCCISANO
12/03/2026
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LUCCISANO, LEA
28/12/2025
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LUCCISANO - MASSIER
10/09/2025
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