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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6163a23e4e100fed5ecc2e96
21 septembre 2010
21 septembre 2010
répertoire général : S 10/00764 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce - RG n° 06/09442 APPELANTE SA AUTO RITZ
Source officielle1re Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd863
29 novembre 2012
29 novembre 2012
RITE dont le siège social est Chez ACA [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a23e4e100fed5ecc2e93
21 septembre 2010
21 septembre 2010
AUTO RITZ [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Renaud BERTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J062 INTIME Monsieur [S] [L] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par M.
Source officielle14e chambre
60365b59a588eebbd9d6455c
5 novembre 2015
5 novembre 2015
N° 14/08099 AFFAIRE : SARL SANTA RITA représentée par son gérant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a23f4e100fed5ecc2e97
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Décembre 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 06/14061 APPELANTE SA à Conseil d'Administration Société AUTO RITZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a23e4e100fed5ecc2e95
21 septembre 2010
21 septembre 2010
d'inscription au répertoire général : S 08/08249 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Mars 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 06/08833 APPELANTE SA AUTO RITZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163a23e4e100fed5ecc2e94
21 septembre 2010
21 septembre 2010
d'inscription au répertoire général : S 08/08250 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Mars 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 06/08829 APPELANTE SA AUTO RITZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f2
17 septembre 2003
17 septembre 2003
./ Dominique Z..., Rita A... RG N : 01/00159 - A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f9
18 décembre 2007
18 décembre 2007
salaire s'élève à 3.008,20 Euros, suite aux augmentations générales de salaires au sein de la société Hôtel Ritz Limited.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c0994a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
au sein de l'établissement principal de la société Ritz.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0fa
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Il ne précise pas le salaire qu'il perçoit dans le cadre du contrat de travail à durée indéterminée qu'il a conclu avec la société Hôtel Ritz Limited le 4 juin 2007.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02615_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Le désistement des sociétés Les Halles Neyrpic et Cinéma Ritz est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae4
4 juin 2003
4 juin 2003
A ARRET DU 4 Juin 2003 (N° , 7 pages) PARTIES EN CAUSE : SA HOTEL RITZ 15, Place Vendôme 75041 PARIS CEDEX 01 représentée par Me Elisabeth LAHERRE avocat au barreau de PARIS P 53 APPELANTE Monsieur Serge
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e419477fe04f5cc6641
12 avril 2023
12 avril 2023
Ritz Hotel Limited à lui verser la somme de 5.000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d38
25 novembre 2003
25 novembre 2003
D ARRET DU 25 NOVEMBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : SOCIETE THE RITZ HOTEL LIMITED 15, place Vendôme 75041 PARIS CEDEX 01 APPELANTE représentée par Maître Laherre de la SCP COBLENCE et ASSOCIES
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05218_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il fait valoir que l’article L. 1127-3 du code général de la ro riété des ersonnes ubliques ne méconnaît aucun droit que la Constitution garantit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd953d2c064d83d0d1f1aea
24 février 2020
24 février 2020
valeur ajoutée et les intérêts légaux à compter du 09 juin 2016 ; - condamné les sociétés cotisantes à déclarer au fonds professionnel pour l'emploi dans le travail temporaire (FPE -TT) leur masse
Source officielleChambre P.P. autres
69e31150cdc6046d47a7510e
17 avril 2026
17 avril 2026
S'agissant du rite religieux : [K] [R] [M] n'a évoqué le rite religieux qu'il souhaitait voir suivi lors de ses funérailles ni dans son courrier du 12 octobre 2024 ni dans son courrier de 2026.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6285e16e6a1876057df5d4da
18 mai 2022
18 mai 2022
[V] [H] à payer à la Société The Ritz Hotel Limited la somme de 200 euros au titre des frais irrépétibles de première instance ; Y ajoutant ; Rejette la demande de M.
Source officielle2ème Chambre
6a1bc14ecdc6046d4790de66
29 mai 2026
29 mai 2026
principale, Vu les articles 902, 908 et 911 du code de procédure civile, Vu le jugement rendu par le tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre le 13 août 2025 dans une instance opposant la SCI MAE
Source officiellePage 3 sur 85