BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,

Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

intitulé « L'échiquier de Dieu ' la fabuleuse histoire de [C] [N] » réalisé en 1964 par trois de ses membres - à savoir : Messieurs [H] [M], co-adaptateur et co-scénariste, [W] [X], co-adaptateur, co-dialoguiste

G : 11/ 04152 Mme Anne-Laure X... M. Rustem Y...

annule la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE

des consorts [U] et à son fils [R] [P] la partie ouest, aujourd'hui propriété de M.

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02972 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLVZ

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 21/02422 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.05.2026 à : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de

G : 10/ 06434 Mme Marie-Laure X... C/ M. Franck Y...

C/ Marie Laure Michelle Y...

Par lettre du 20 mai 2009, adressée à la mairie de [Localité 2], M.

La SAS Kalliste Films a interjeté appel par déclaration du 23 juillet 2021.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY

de PARIS - RG n° 17/06972 APPELANTS Monsieur [L] [C] Né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 8] (16) De nationalité française Demeurant [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Marie-Laure

[P] [L] soutient qu'il est français par filiation paternelle pour être né le 9 octobre 1978 à [Localité 1] (Algérie), de M.

LETHIEC ET FILS SELARL GM Copie exécutoire délivrée le : 02/10/25 à : Me Agnès ERMENEUX Me Sandra BARBE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

délivrées le : à : -Me Didier LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Anne Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère

La Cour composée comme suit a délibéré : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Laura TARDY, Conseillère Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ARRÊT : - Par défaut - par

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY