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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

6864c39e9b52144d0e716591

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[L] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M. [M] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dadb

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

C/ Marion Y...

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

697b0cfdcdc6046d47127236

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e85d

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Des relations de monsieur Philippe X... et madame Sylvie Y... est issu un enfant : - Marion, née le 16 mai 2003.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696a3169cdc6046d4785002f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [F] [V] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

amiablement déterminées entre parties, * Fixe à la somme de 180 Euros par mois et par enfant, soit au total à 360 Euros, le montant de la part contributive à l'entretien et l'éducation de Damien et Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y

6253ccc2bd3db21cbdd912f6

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Marion X... Colette A...

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

677e14b226e046654dc50da7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [2] INTIMEE Association [1] Représenté par Me Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fcd

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Représentant : Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/014142 du 22/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89058

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Par acte des 7 et 10 novembre 2005, Monsieur X... a alors notifié la demande de despécialisation à Mesdames Marion et Pascale A....

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6905d47718ad6c6cb289679c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

personne de ses représentants légaux, représentée par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE Société INTERSOL, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Marion

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d5ee7fcdc6046d477c062d

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[X] [B] Représentant : Me Marion ZANARINI de la SELARL SELARL CONSOLIN ZANARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6690c7400d808eb34e4554fc

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MINUTE N° 344/24 Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - Me Marion BORGHI Copie à la Cour d'appel PARIS Le 10.07.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225abecdc6046d4737d951

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

société civile immobilière, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 432 624 708, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Chrystelle MARION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f126

Appel

27 février 2012

27 février 2012

mère, - organisé les droits de visite et d'hébergement respectifs des parents, - condamné Stéphane X... à payer à Danica Z..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants Aurore, Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f030

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

No 10/ 05659 AFFAIRE : Marion X... C/ Me Michel Y...-Mandataire liquidateur de SARL PANORAMA ...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6545ee564ac6088318da1236

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 27 Octobre 2023 à 16 heures 30 par Me Marion

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6545ee564ac6088318da1238

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 27 Octobre 2023 à 16 heures 31 par Me Marion

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03365_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a045beccdc6046d47945fec

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIA IMMOBILIER Représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL MARION BORGHI AVOCAT, avocat au barreau de COLMAR INTIME M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR MARION LE BASTARD

SIREN 909726820Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

26/07/2026

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Créations

PROUX, Marion Nathalie Béatrice, LEROUX

SIREN 521739623Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

16/07/2026

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Dépôts des comptes

LE MARION

SIREN 853124923Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

16/07/2026

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Créations

Quiviger, Marion, Le Drian

SIREN 840473581Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LEKIEFFRE, Marion, Julie

SIREN 106004294Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

09/07/2026

Voir →