AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6864c39e9b52144d0e716591
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M. [M] [Y] Représentant : Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadb
10 décembre 2010
10 décembre 2010
C/ Marion Y...
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
697b0cfdcdc6046d47127236
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Des relations de monsieur Philippe X... et madame Sylvie Y... est issu un enfant : - Marion, née le 16 mai 2003.
Source officielle1ère Chambre
696a3169cdc6046d4785002f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [F] [V] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd5
21 février 2008
21 février 2008
amiablement déterminées entre parties, * Fixe à la somme de 180 Euros par mois et par enfant, soit au total à 360 Euros, le montant de la part contributive à l'entretien et l'éducation de Damien et Marion
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y
6253ccc2bd3db21cbdd912f6
5 mars 2014
5 mars 2014
Marion X... Colette A...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
677e14b226e046654dc50da7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [2] INTIMEE Association [1] Représenté par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fcd
26 avril 2018
26 avril 2018
Représentant : Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/014142 du 22/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89058
1 février 2007
1 février 2007
Par acte des 7 et 10 novembre 2005, Monsieur X... a alors notifié la demande de despécialisation à Mesdames Marion et Pascale A....
Source officielleChambre 2 A
6905d47718ad6c6cb289679c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
personne de ses représentants légaux, représentée par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE Société INTERSOL, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Marion
Source officielleChambre 1-5
69d5ee7fcdc6046d477c062d
7 avril 2026
7 avril 2026
[X] [B] Représentant : Me Marion ZANARINI de la SELARL SELARL CONSOLIN ZANARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Syndic. de copro.
Source officielleChambre 1 A
6690c7400d808eb34e4554fc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MINUTE N° 344/24 Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - Me Marion BORGHI Copie à la Cour d'appel PARIS Le 10.07.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielle5ème Chambre
6a225abecdc6046d4737d951
4 juin 2026
4 juin 2026
société civile immobilière, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 432 624 708, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Chrystelle MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f126
27 février 2012
27 février 2012
mère, - organisé les droits de visite et d'hébergement respectifs des parents, - condamné Stéphane X... à payer à Danica Z..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants Aurore, Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f030
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/ 05659 AFFAIRE : Marion X... C/ Me Michel Y...-Mandataire liquidateur de SARL PANORAMA ...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6545ee564ac6088318da1236
3 novembre 2023
3 novembre 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 27 Octobre 2023 à 16 heures 30 par Me Marion
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6545ee564ac6088318da1238
3 novembre 2023
3 novembre 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 27 Octobre 2023 à 16 heures 31 par Me Marion
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03365_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2 A
6a045beccdc6046d47945fec
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIA IMMOBILIER Représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL MARION BORGHI AVOCAT, avocat au barreau de COLMAR INTIME M.
Source officiellePage 3 sur 587
SELARL DU DOCTEUR MARION LE BASTARD
26/07/2026
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PROUX, Marion Nathalie Béatrice, LEROUX
16/07/2026
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LE MARION
16/07/2026
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Quiviger, Marion, Le Drian
14/07/2026
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LEKIEFFRE, Marion, Julie
09/07/2026
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