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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
6864c3a19b52144d0e7165bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BLANCK-DAP, avocat au barreau de PARIS Melle [W] [G] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Martine BLANCK-DAP
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87400
27 avril 2005
27 avril 2005
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Martine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeb9
14 mai 2008
14 mai 2008
CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES MATMUT Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la
Source officielleChambre 4 A
643a4288d83dbd04f5fb29be
12 avril 2023
12 avril 2023
[Y] [D] ses effets personnels, et ce, sous astreinte de 50 euros par jour et par objet, à compter de la décision à intervenir les éléments suivants : * un câble DVI (blanc), * un câble RJ 45 X 4, *
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01683_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal a retenu le moyen tiré de l'absence de valeur de la note blanche élaborée par les services de renseignement dès lors que la société CLM consulting n'a
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9010d
14 janvier 2013
14 janvier 2013
C/ Mme Blanche Nicole Y...
Source officielle2e Chambre
615e0da7c25a97f0381f4e94
11 décembre 2014
11 décembre 2014
du Rhône' en lettres blanches dont le ô est rouge.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
626b815fd1fb03057d9a4ffe
28 avril 2022
28 avril 2022
MASSÉ, Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [X] de nationalité française, marié, retraité, demeurant [Adresse 1] Absent, représenté par Me Benjamin BLANC membre de l'AARPI
Source officielleChambre civile
68c107472c4c0c4e691e3e48
15 juillet 2025
15 juillet 2025
du Conseil Exécutif de la Collectivité Territoriale de la Martinique, publié le 3 mars 2023 ; 6/ Martinique : quand [R] [V] méprise les femmes et [H] [S], publié le 23 mars 2023 ; - dit que cette injonction
Source officielleRéférés
6688de2f676b73dd81b96e5a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
le :03 JUILLET 2024 la SELARL GILLET la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN chambre commerciale 24/307 O R D O N N A N C E Le trois juillet deux mille vingt quatre, Nous, Michel Louis BLANC
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389619
18 avril 2024
18 avril 2024
ALLIANZ IARD Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathilde MARTIN Me Bernard MAGNALDI Décision déférée à
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01615_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
et de Rivière-Blanche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a89
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle21e chambre
603584fcbfb6e0aa13c0fc3b
7 avril 2016
7 avril 2016
N° 14/00625 AFFAIRE : [C] [B] C/ Me [S] [F] - Mandataire liquidateur de SAS NUAGES BLANCS ...
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
Signé par Madame Marie-Colette BRENOT, Président de Chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca287d7c58b0766662d52d
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Bruno BLANC, Président M.
Source officielle8e Chambre A
61636eeb77a1403986670cb4
5 mai 2011
5 mai 2011
LE CAP MARTIN [T] [R] LE PROCUREUR GENERAL Stéphanie BIENFAIT Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP TOUBOUL SCP BLANC Arrêt en date du 05 Mai 2011
Source officielle3e Chambre A
6162da6fdda066944ee0e846
20 septembre 2012
20 septembre 2012
[Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me FLORES Martine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162678a12fe6a3e85a6c878
20 février 2014
20 février 2014
Ils soutiennent que les pouvoirs au président sont des pouvoirs en blanc et que le président qui n'est pas un mandataire ne peut transférer ces pouvoirs en blanc à d'autres adhérents sans violer l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac41
25 octobre 2007
25 octobre 2007
né le 25 Mai 1959 à BLANC MESNIL (93700), demeurant...
Source officiellePage 3 sur 44
MARTINE BLANC CONSEILS
19/06/2026
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BLANC, Angélique, Laëtitia, Martine
21/05/2026
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HERBERT, Maryse, Martine, Françoise, BLANCHARD
12/04/2026
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ALAIN, Martine, BLANCHARD
02/02/2026
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GANET, Martine, BLANCHET
16/12/2025
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