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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162fdf93ebbdffcbea6aa92
12 avril 2012
12 avril 2012
[F] [K] ont été employés par la SA Masson. Par un jugement du 7 juin 2005, le tribunal de commerce de Sens a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA ZF Masson.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb92fe9c02507c9078de09
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SÈVRES MAJOLIQUE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Plaidant par Me Nicolas BOYTCHEV de la SELARL
Source officielleChambre Sociale
616294dbdb5ccebfe3f3a686
30 août 2013
30 août 2013
CAUSE : Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales de BELFORT- [Localité 1], ayant son siège social [Adresse 1] APPELANTE REPRESENTEE par Me Roger MASSON
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa77be64d7e51024520c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Tribunal de proximité de CASTELSARRASIN 11-22-176 GABAUDE [B] [Z] C/ [C] [N] CADUCITÉ DE L'ACTE D'APPEL Grosse délivrée le 16-10-24 à Me Olivier MASSOL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e81
8 mars 2007
8 mars 2007
MAPA FRANCE Société MASON NAVIGATION INC Société SEATRADE GROUP N.V. Monsieur Y...
Source officielleChambre 1-3
64ba219e354f98d9699d4ebd
20 juillet 2023
20 juillet 2023
MAYOL SCI FRANCHE S.A. AXA FRANCE IARD S.A. BUREAU VERITAS S.A.S. TRAVAUX DU MIDI PROVENCE Société SMA S.A S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85303
17 avril 2001
17 avril 2001
"les C..." 82400 POMMEVIC B... pour avoué la S.C.P MALET B... pour avocat la SCP CONQUET, MASSOL, MASCARAS du barreau de Montauban Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da4c
29 mars 2011
29 mars 2011
ARRÊT DU VINGT NEUF MARS DEUX MILLE ONZE *** APPELANT(E/S) SA SOCIETE SOTRAL 9,avenue Voltaire ZI Nord 82000 MONTAUBAN représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de la SCP MASSOL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02634_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Kuhn-Massot, pour M. et Mme A, présents à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. Mme et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603618bcb7d4577c980e9c9a
17 décembre 2015
17 décembre 2015
(ci après Elsevier) est née en 2005 du rapprochement entre les sociétés Elsevier France et Masson, toutes deux spécialisées dans l'édition d'ouvrages médicaux et scientifiques.
Source officielle1ere Chambre Section 1
653b59f8502b828318c4e76a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Olivier MASSOL de la SELARL MASSOL AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91963
15 juillet 2014
15 juillet 2014
La société RPC Beauté Marolles a relevé appel et Mme D..., Mme H... et M. I... ont relevé appel incident.
Source officielleChambre 2-4
68788727e2f36c9774d80966
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/05128 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5IM Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M202 Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier KUHN-MASSOT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA03568_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 avril 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral précité ; 3°) d'enjoindre
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02723_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
La requête a été communiquée à la commune de Marolles-en-Brie, qui n'a pas présenté de mémoire en défense.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6a1135e1cdc6046d47a60d8b
22 mai 2026
22 mai 2026
Octobre 1992 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement détenu au CRA d'[Localité 2] Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Maripierre MASSOU
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc508f7cbd382f4d3107
4 avril 2025
4 avril 2025
& VERGANI, avocat au barreau d'ALES, Mme [N] [R], représentée par Me Aurélien VERGANI de la SCP MASSAL & VERGANI, avocat au barreau d'ALES, Mme [B] [R], représentée par Me Aurélien VERGANI de la SCP MASSAL
Source officielleChambre Sociale
650d303d71dfcd8318200d06
29 août 2023
29 août 2023
la personne de son représentant légal, placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier du 4 décembre 2020, sise [Adresse 1] dont le conseil est Me Etienne MASSON
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d6f
10 octobre 2005
10 octobre 2005
RAOULT, avocats au barreau d'ALES Monsieur Jean Y... né le 04 Mai 1950 à ALES (30100)... représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0c
22 octobre 2013
22 octobre 2013
La société RPC Beauté Marolles a formé régulièrement appel de cette dernière décision, par lettre recommandée avec accusé de réception postée le 20 juillet 2012.
Source officiellePage 3 sur 206