Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
62e37910f18708e2e904b00c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Son siège social est situé au « [Adresse 9] » à Malte.
Source officielleAvis
CADA:20170506
6 avril 2017
6 avril 2017
de formation et de recherche (UFR) de Lettres, Langues, Sciences Humaines et Sociales (LLSHS) en date du 4 novembre 2016, matérialisant l'approbation de la mise en place d'une double validation des masters
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda0968be6b1e4be839be4f
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Depuis la rupture du contrat de la société [E], la société Perochaud, acquéreur/revendeur du matériel Matrex a cessé ses relations commerciales avec Matrex.
Source officielle2ème chambre
6979b400cdc6046d47f283fe
27 janvier 2026
27 janvier 2026
à verser à la société Master Immo Associés la somme de 2 000 euros au titre du préjudice moral, - débouté les parties de leurs autres demandes, - condamné Madame [R] [L] à verser à la société Master
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01696_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Aux termes de l'article D. 612-36-1 du même code : " Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de master. / Le diplôme de master sanctionne un niveau
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff6
17 mai 2022
17 mai 2022
MALTÉE au titre de la contrefaçon de la marque « LA CAPSULE » ,déposée le 20 janvier 2015 sous le numéro 15 4 149 873, -En conséquence, dire que la SARL LA CAPSULE MALTÉE se verra interdire la poursuite
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8691b
10 avril 2003
10 avril 2003
Par déclaration du 6 décembre 2000, la société SIRUGUE a relevé appel d'un jugement rendu le 10 octobre 2000 par le Tribunal de Commerce de LYON a jugé que le contrat liant les sociétés SIRUGUE et MASTER
Source officielleChambre 1-3
65a0e5dc5bbe450008b2cb92
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Construction ; -condamné la SARL MACT Construction à payer à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03842_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
master 2 en psychologie du développement ; - les capacités d'accueil du master 2 demandé par Mme A D, votées par son conseil d'administration et régulièrement publiées sur son site, étaient atteintes
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00728_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
dans une mention de master dont la compatibilité n'est pas mentionnée en annexe de l’arrêté puissent être effectuées ; il justifie d’un projet personnel et professionnel compatible avec un master de droit
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75abc
8 janvier 2025
8 janvier 2025
majoration, à compter du 29 décembre date du décompte, et jusqu'à parfait paiement, - débouté la société Go-Mart de sa demande de délai de règlement de sa dette, - condamné la société Go-Mart à payer
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5dd955548e0aba49016
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 12 avril 2018, la société HDDB a assigné la société La Capsule maltée en annulation de sa marque « la capsule maltée » et en contrefaçon.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85180
20 mai 1999
20 mai 1999
les emblèmes et armoiries de l'ORDRE SOUVERAIN DE MALTE.
Source officielleChambre Prud'homale
678b47068cafc520068c15a5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[D] n'est pas co-contractant de la SA BNP Paribas Personal Finance et de la SARL Master Énergie, -prononcé la nullité du contrat de vente du 1er août 2019 entre la SARL Master Énergie et Mme [D] née [
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02773_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
2, par la méconnaissance des critères de sélection du master 2, et par la méconnaissance des règles de l'article L. 612-1 du code de l'éducation ; - il s'est renseigné dès la pré-rentrée du master
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376123974d2583184551ca
23 octobre 2023
23 octobre 2023
La société Master Ascenceurs ne s'est pas présentée.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01333_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
A a en outre contribué à son préjudice en s'inscrivant à un seul master ; - M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
600fed87410f169cd63eb04f
20 janvier 2021
20 janvier 2021
[D] du surplus de ses demandes Débouté la Société MASTER TECHNOLOGIE de sa demande reconventionnelle sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile Condamné la société MASTER TECHNOLOGIE
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02734_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il a obtenu de redoubler l'année suivante son année de master 2 mais la structure support du master C ayant été dissoute, il a été inscrit en master 2 à l'ENS au sein du groupement Paris Sciences Lettres
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00054_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 17 décembre 2025, la commune de Mantes-la-Jolie et la communauté urbaine Grand Paris Seine-et-Oise déclarent se désister purement et simplement de leur requête.
Source officiellePage 3 sur 176
BLOT, Christopher, François, Matthieu, Julien, BLOT
26/07/2026
Voir →
François GILLOT, Hélène GILLOT-COSSARD et Matthieu LEVILLY, notaires associés
26/07/2026
Voir →
CIURARU, Kévin, Mattéo
26/07/2026
Voir →
BONHOMME, Matthieu
26/07/2026
Voir →
BONHOMME, Matthieu
26/07/2026
Voir →