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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 5
60355eac024dea86b9f90bba
4 mai 2016
4 mai 2016
La société MAISONS BARBEY MAILLARD a assigné devant le Tribunal de grande instance de MEAUX les époux [D] à lui payer le solde des sommes lui restant dues.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1bf
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EUROFACTOR Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD Me JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TOULON en
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04762_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
à Marmande.
Source officielle1re Chambre B
61630b7542de3d260b9932a5
10 novembre 2011
10 novembre 2011
Rôle N° 10/20388 [X] [F] [F] [R] [Y] [Z] [R] C/ [S] [N] veuve [R] Grosse délivrée le : à : SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
61630e56da3e3d3066036810
22 mars 2012
22 mars 2012
LES CIGALES Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI, Me Jean Michel SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Source officielle1re Chambre A
616333cdf74a27a178b8432c
27 septembre 2011
27 septembre 2011
JCM C/ SELAFA [G] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle11e Chambre B
61631218615c943a65e0434b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/581 Rôle N° 10/17218 [X] [Z] épouse [T] [P] [Z] [N] [Z] C/ SARL ROBIN FOUILLE Grosse délivrée le : à : MAYNARD
Source officielle3e Chambre B
616348f6543823d76b031792
9 juin 2011
9 juin 2011
2011 N° 2011/273 Rôle N° 10/07632 SCI SOCOPACA C/ [N] [W] épouse [K] [C] [K] [H] [K] épouse [Z] [Y] [K] [T] [E] Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86620
24 juillet 2002
24 juillet 2002
l'audience publique du vingt quatre juillet deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Yves X... né le 25 Novembre 1934 à MARMANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
10 juin 2003
: préjudice résultant de l'attitude du CENTRE HOSPITALIER DE MARMANDE : 10.000ä.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01232_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, la cour statuant par l’effet dévolutif de l’appel, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035ac2d3237d9104ae78512
18 mars 2016
18 mars 2016
, avocat au barreau de MELUN Madame [L] [R] née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Jacques MAYNARD, avocat au barreau
Source officielle4e Chambre A
6162da6cdda066944ee0e82a
15 juin 2012
15 juin 2012
Ces mansardes, situées à l'est, ainsi que trois autres, propriétés de Monsieur [K] situées à l'ouest, sont desservies par un couloir central.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02494_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 septembre 2024, l'EHPAD Mellet-Mandard, représenté par Me Bonnet, conclut au rejet de la demande d'exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51f
10 novembre 2010
10 novembre 2010
L'Etude Maillard approuve le jugement, en ce qu'il a retenu que sans son intervention, les consorts A... X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162be9099b588421c5e38cb
8 février 2013
8 février 2013
TUI FRANCE venant aux droits du GROUPE MARMARA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03254_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A, représentée par Me Louis Maillard, a demandé au tribunal administratif de Paris de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01256_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Article 3 : La commune de Marmande versera à Mme E une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00598_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par action simplifiée (SAS) Apiha a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner le centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins
Source officielle4e Chambre B
616307f75a67331bacec3c19
6 février 2012
6 février 2012
Rôle N° 10/15561 [S] [M] [C] [R] épouse [P] C/ [V] [L] [Z] [A] [U] [Z] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD
Source officiellePage 3 sur 133
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE DU DOCTEUR RAOUL MAYMARD
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19/02/2026
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