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375 résultats pour « Mazzetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

68e89498d8f6cc6d55dd3e82

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LOUIS VUITTON MALLETIER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 S.N.C.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032a27230b39617d168974d

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Paul TALBOURDET de l'AARPI DE PARDIEU BROCAS MAFFEI

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1138e8cdc6046d47a67cd3

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

EXPRO, JCP d'[Localité 3], décision attaquée en date du 12 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 21/00154 SCI LE MAZET Inscrite au RCS d'AVIGNON sous le N° D 422 571 919 prise en la personne de

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fca7b7e66bb5669fc153e07

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Sur l'indemnisation de la SARL Marti La Madeleine : Il convient d'apprécier si le comportement fautif de Me [P] a privé la SARL Marti La Madeleine d'une chance, même minime, d'obtenir l'infirmation

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GIA MAZET COMTESSE Société DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Me Pascal FOURNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c838bd3db21cbdd84a57

Appel

17 décembre 1998

17 décembre 1998

MAGNETI MARELLI FRANCE à verser à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd8658a

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Le CREDIT AGRICOLE demande à la Cour de débouter la société MAGNETTI MARELLI de toutes ses demandes, de réformer le jugement, de déclarer la société MAGNETTI MARELLI irrecevable faute de qualité à agir

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642fb54ccece1704f5747318

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Mme [R] [S] est propriétaire d'un appartement de type T3 avec parking dans une résidence en copropriété dénommée Les Mazets de Camargue, située en [Localité 4] dans le lotissement Le Village camarguais

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642fb54acece1704f574730a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

acquis de la société SOGIM un lot de copropriété n° 112 composé d'un appartement T3 ainsi qu'un parking lot n°180 et les millièmes de copropriété y afférents, au sein de la résidence de Tourisme ' Les Mazets

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00200_20220919

Admin. Appel

19 septembre 2022

19 septembre 2022

A, représentés par Me Manetti, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la délibération du 21 janvier 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX01548_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 19 juillet 2022, la SNC 136 avenue d'Aquitaine, représenté par Me Manetti, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint à la commune de Bruges de délivrer le permis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61632f5c14ec5f96a7da0a04

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

C'est ainsi que la SAS Magneti Marelli a émis des avoirs de 1.877,84 € sur un total de factures restant dû de 48.750,93 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85816

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Z..., Greffier, a prononcé l'arrêt dont la minute a été signée par le Président et le Greffier. * * * DECISION : Dans le cadre de la restructuration du groupe MAGNETI MARELLI, la SA MAGNETI-MARELLI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c1c334defd4c4b3b4573

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

INTIMÉE : SA LOUIS VUITTON MALLETIER prise en la personne de son Président du conseil d'administration, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01395_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

de Grenoble de condamner solidairement l'office public de l'habitat Drôme Aménagement Habitat (OPH DAH) et son assureur, la SMABTP, ainsi que les sociétés SAMOP, IXANS, Brunet Saunier Architecture et Mazet

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4dfc601f08318991469

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[S] et Mme [C] à payer à la société GIA Mazet la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M. [S] et Mme [C] aux dépens.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63c1093bbf9fd47c90a13b1d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, alors qu'au regard des photographies qu'elle verse aux débats il existait bien un clapas qui passait derrière son mazet devant l'angle de la maison de Mme [D] et un abri de jardin accolé au mazet qui

Source officielle
CA

14e chambre

626248a0b1a50c277d4c5d42

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

rendue le 09 Novembre 2021 par le Juge des contentieux de la protection de VERSAILLES N° RG : 12-21-0002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

633d200062f5393e2eb44a41

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

LOUIS VUITTON MALLETIER Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b0b9088d0ccf000877e41b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Représentant : Me Christophe BLANC de la SCP DELBOSC CLAVET BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Appelantes Mme [R] [L] Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle

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