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[T] [GV] [Z] [O]-[N] né le 26 janvier 1977 à [Localité 9] demeurant ambassade de France - [Localité 12] (JAPON) Représenté par Me Olivier MAZZOLI, membre de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00255_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2023, Mme B épouse A, représentée par Me Mazzocchi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) à titre principal

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

697329dbcdc6046d4764e070

Appel

22 janvier 2026

statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 12 Janvier 2026 à 12 heures 35 par Me Lucie MARCHIX

Source officielle

Rétention Administrative

67f4b118da16d54af38e6292

Appel

4 avril 2025

Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [F] [V], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9115e

Appel

20 février 2014

d'inscription au répertoire général : S 10/04566 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Mars 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 08-00603 APPELANTE Me MARCHIER

Source officielle

Chambre Civile

680a0084329e941ca0d77ac0

Appel

24 avril 2025

François GENICON. 24/04/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me MAZZOLI ; Expéditions - Me FRAIGNE ; - Copie CA ; Copie TPI Greffier lors des débats : M.

Source officielle

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01184_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

D ; pour ce même motif, les conclusions du commissaire-enquêteur sont insuffisamment motivées au sens des mêmes dispositions dès lors qu'il ne s'est prononcé ni sur l'OAP des Marchis, ni sur les raisons

Source officielle

Chambre sociale

6308624f5d4f3fc56380b0e2

Appel

25 août 2022

MARY LAURE GASTAUD Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI membre de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

667519692a983144d72f4371

Appel

19 janvier 2024

premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel de Me Lucie MARCHIX

Source officielle

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb7357691

Appel

16 janvier 2025

[M] [I] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

65ab767a36bfc00008d68e39

Appel

18 janvier 2024

Source officielle

Chambre 4-8

600fe8222ac11d01ee3329de

Appel

22 janvier 2021

PROVENCE COTE D'AZUR C/ Etablissement CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile SCHWAL Me Carole MAROCHI

Source officielle

Chambre Civile

6901af40748a422ad953c9ea

Appel

27 octobre 2025

[X] [Z] né le 10 Octobre 1981 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.

Source officielle

3e Chambre B

60363f557293d0a1296c024b

Appel

26 novembre 2015

MAROCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 06 Février 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 12/02890.

Source officielle

14e Chambre

616359d81416be03751aa41d

Appel

30 juin 2011

Grosse délivrée le : à : Me Grégoire MANSUY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Société Civile CHATEAU ROMANIN Me Carole MAROCHI

Source officielle

Chambre sociale

6308624f5d4f3fc56380b0e0

Appel

25 août 2022

[U] [Z] [Adresse 1] agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SARL LUMA Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

64cc955d0fec5dd96933f9eb

Appel

3 août 2023

[J] [Z] [T] né le 11 Décembre 1995 à [Localité 5] ([Localité 3]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Précédemment hospitalisé au [Adresse 6] ayant pour avocat Me Lucie MARCHIX,

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94f1b

Appel

8 juillet 2021

[M] [H] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

6336876124cc0c3e2e3bea1d

Appel

16 mai 2022

[T] [L] né le 17 Juin 1965 à [Localité 4] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2], non comparantreprésenté par Me Lucie MARCHIX substitué par Me DUBOIS Eva , avocat au barreau

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

64cb43b54c996ad969dc8605

Appel

2 août 2023

statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2023 à 18 heures 44 par Me Lucie MARCHIX

Source officielle

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