Z..., et à 60 % par sa fille mineure Marie Béatrice Z....

(frère de Alina et beau-frère de B... et Arthur) à qui il sera fait droit à leurs demandes respectives de provision dont ils ont été déboutés par les premiers juges.

BEAUX PRES C/ S.A.S. LUSTRAL PARTIES EN CAUSE : S.C.I.

Le 18 juillet 2003, la société LE CHATELAIN convoqua Madame Béatrice Z... épouse A... à un entretien préalable fixé au 28 juillet 2003.

Décision déférée à la cour : rendue le : 06 Décembre 2011 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 27 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Béatrice

MOTIFS DE LA DECISION': - La responsabilité de la SARL Patie Michel : La SA Exofrais et la MMA font valoir que la responsabilité de la SARL Patie Michel est engagée, celle ci étant intervenue sur

La valeur de la société LE BEARS a finalement été fixée à la somme de - 8.887 euros.

Par jugement du 6 avril 2005, le conseil de prud'hommes d'Angers a débouté Monique K..., Colette X..., Marie-Paule Y..., Bernard Z..., Michel L...Alfred A..., Christiane M..., Michel B..., Daniel C...,

Jean-Michel X... C/ Mme Maryline, Béatrice Y... épouse X...

Michel Wachter, président de chambre, a, conformément à l'article 805 et 907 du code de procédure civile rendu compte aux autres magistrats : M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDÉ 26 / 11 / 2007 ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2007 No RG : 06 / 01215 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement

Béatrice X... épouse Y... Z.../ Claude Y...

APPELANT Monsieur Michel X...

lui aurait mis un doigt dans les fesses, que Papy avait dit qu'il allait mettre une grosse claque à Michel et que Papy aurait dit à l'enfant de ne rien dire que ceci devait rester secret » ; que Michel

de dommages et intérêts, - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer M.

de dommages et intérêts, - condamné la SA HENRI MICHEL IMPRIMEUR à payer M.

Capri, la Sarl Bella Capri et la Sci Bella Capri

G. 01 / 6944 du 22 septembre 2005 Arrêt no 8 FS-D de la Cour de cassation du 10 janvier 2007 COUR D'APPEL DE LYON 8e Chambre Civile * ARRÊT du 29 Avril 2008 APPELANTE : Madame Béatrice

par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT No Chambre : Section : Activités diverses No RG : 05/ 01027 Copies exécutoires délivrées à : la SCPA MOREL-CHADEL-MOISSON Me Marie Béatrice

X...C / SARL ETABLISSEMENTS DATTLER PARTIES EN CAUSE : Madame Béate X...