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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 2-4
66fce3be8d6ea26f688da57d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, [O] [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine TOLLINCHI [8] dénommée '[7]' dite '[6]' représentée par son Président domicilié audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d1
26 mars 2015
26 mars 2015
par Me Michel BRUMM, Plaidant, avocat au barreau de LYON S.
Source officielleChambre des Rétentions
66a882107be56405acf78ff5
28 juillet 2024
28 juillet 2024
[P] [I] ; Après avoir entendu : - Me Jean michel LICOINE, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169c
19 mai 2014
19 mai 2014
pour demander paiement par la Société MARIANN et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db3
11 décembre 2013
11 décembre 2013
audit siège en cette qualité 5 rue Etienne Marcel 75001 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Michel
Source officielle3e chambre civile
6610e5e974ef9f00086f659e
5 avril 2024
5 avril 2024
MONTPELLIER 3e chambre civile MISE EN ETAT ORDONNANCE DE DÉSIGNATION D'UN MÉDIATEUR N° RG 23/04884 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P7DK Monsieur [D] [Y] Représentant : Me Isabelle MOURET MICHEL
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
697b0cfdcdc6046d47127236
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fb
5 juin 2014
5 juin 2014
* * * Par lettre du 11 mai 2010, la SA LES SITELLES a confirmé à Mme Marie-Louise X..., veuve Y..., Mme Martine Y..., Mme Marie-Anne Y..., épouse Z..., et M. Michel Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00476_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Michel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2-4
6879da0215cca238af935d26
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 5] N° RG 22/12095 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ62B Chambre 2-4 Mme [G], [M], [L] [U] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marion MENABE de
Source officielle2ème CH - Section 1
63d0d62f81a7b805de12b71a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SVH ENERGIE La société SVH ENERGIE vient aux droits de la société GSE INTEGRATION [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d5
13 mars 2013
13 mars 2013
15686 Décision déférée à la Cour : jugement du 15 Juin 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 19167 APPELANTS Monsieur Jean-Claude X... ... 79400 ST MAIXENT L ECOLE Madame Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
11 mai 2007
ANQUETIL, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marguerite-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ac
28 octobre 2004
28 octobre 2004
BRYLINSKI, Conseiller, et Monsieur Jean-Michel Y..., Vice-Président, placé auprès du Premier Président, délégué à la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982c
14 juin 2007
14 juin 2007
- signé par Madame Marion BRYLINSKI, conseiller et par Madame RUIZ DE CONEJO, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd79
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Mehmet X..., qui, au visa des articles 341 et 346-2ème alinéa du code de procédure civile a saisi le Premier Président de cette cour d'une demande afin de récusation à l'encontre de Mme Michèle Y..., ès
Source officielleChambre civile 1-6
6711fb097603bf88a1884cb3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Décembre 2023 par le Juge de l'exécution de [Localité 32] N° RG : 23/05134 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Michel X... et M.
Source officielle1ère chambre civile
6979db05cdc6046d47f5f11e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/05830 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q3UL APPELANTE : Mme [O] [F] Chez Me Marianne DOMINGUES [Adresse
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62e0d57de8fd1e05797fa284
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt six Juillet deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 1], représentant : Me Marion
Source officiellePage 3 sur 51
BULLE ZEN, MICHEL, Laura Marion
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/07/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 16/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00010958 réf 4204P04 2026 A 00543 Adresse de l'ancien propriétaire: 90 Rue de la Croix Buisson 42720 Pouilly-sous-Charlieu
24/07/2026
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MICHEL, Marion, Fleur, BRAGA
26/06/2026
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MARION, Sébastien Michel
14/04/2026
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Madzimba Ehouango, Marion Michel Junior
19/02/2026
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FRAPSAUCE, Marion, Anne, Madeleine, MICHEL
07/11/2025
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