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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
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16 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCL Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
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21 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPF5 Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Pôle 5 - Chambre 9
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24 juillet 2024
SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT
6979a71dcdc6046d47f0d401
27 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XUUT Du 27 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
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6 juillet 2023
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier,
Pôle 5 - Chambre 3
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10 avril 2025
GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2372409 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2025, 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
69facb5bcdc6046d47be3e46
5 mai 2026
26/03006 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BY Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
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2 juin 2026
26/03645 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4YW Du 02 JUIN 2026 ORDONNANCE LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
6879d5fc2db7cac9e5eb49cb
17 juillet 2025
Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 244394 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
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3 avril 2025
représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Chambre 3-3
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10 juillet 2025
RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : SOCIETE GINVE MODAS
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Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier
68709e3a7c3ffdb9560b07d3
avocat au barreau de PARIS, toque : R079 - N° du dossier 220412 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT
6879d5f92db7cac9e5eb49a1
LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Zakia BENGHANEM, adjointe faisant fonction
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DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (Procédure avec mise en état) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
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HUGON de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 - N° du dossier xhu/tbe ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
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la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
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HUGON de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 - N° du dossier tbe ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie Mollat
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6684eb07a0de54ff609f7fec
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate
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