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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

-de nombreux salariés évoquent les conséquences du comportement de Monique Y... sur leur état de santé ; -alerté de ces faits, le directeur général a mis en garde Monique Y... à plusieurs reprises sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8772b

Appel

6 juillet 2005

6 juillet 2005

Monique Y... fait valoir que la responsabilité du Crédit Agricole est engagée dans la mesure où sur un ordre de Monsieur Y... les sommes provenant du plan épargne logement ont été réparties sur divers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a56b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Monique Y... Société EDITIONS MONIQUE Y... C / SA EDITIONS Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940e7

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Monique X..., au directeur du Centre Hospitalier de SAINTES, à Monsieur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd8936c

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Vous avez notamment fait visiter ce bien immobilier à Monsieur Z... et à Monsieur A... qui ont signé les bons de visite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e0

Appel

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Bernard Z... ... 49000 ANGERS Monsieur Alfred A... ... 49150 LE VIEIL BAUGE Monsieur Michel B... ... 49080 BOUCHEMAINE Monsieur Daniel C... ... 49070 BEAUCOUZE Monsieur Jacky D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c66

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Didier JOLY, Président Monsieur Dominique DEFRASNE, Conseiller Madame Aude LEFEBVRE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Yolène Y..., Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e5

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

sur la donation en faveur de Madame Monique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff7

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Déboute Monique X... de sa demande reconventionnelle, Dit que Monique X... supportera les dépens d'appel, sans qu'il y ait lieu de faire application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60a

Appel

8 août 2011

8 août 2011

*7 622 € en raison de l'alimentation par lui d'un Plan ASSUR au nom de Monique Y... - juger que Monique Y... ne bénéficie d'aucune créance sur Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf74

Appel

27 février 2007

27 février 2007

No 06/ 02950 AFFAIRE : Monique X... épouse Y... C/ A... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9e2

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Exposé du litige : Mme Monique A... et M Louis X... ont contracté mariage le 4 mars 1961 à Famars, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdbb

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

classification supérieure à celui de Mme Monique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2b1

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Lors du délibéré : Monsieur B.

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CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9205b

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Mme Monique Y... a été licenciée à l'âge de 57 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c0

Appel

10 février 2004

10 février 2004

FAITS ET PROCEDURE Monique Z... a été embauchée par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f53e

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Monique X...de sa demande principale en remboursement de la somme de 34 500 euros, condamné Madame Monique X...à verser à Madame Denise C...veuve Y..., Madame Isabelle Y..., Monsieur Jean Charles Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c989

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame A. ROSSI, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre.

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CA

Avis

CADA:20170900

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

secrétariat le 15 février 2017, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des arrêtés de nomination au grade de commandant de police de : 1) Madame X ; 2) Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fc

Appel

13 mai 2009

13 mai 2009

Monique Y...

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