Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6711fb007603bf88a1884c1d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La Sarl Nicolas Dieguez a transmis à M.
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db696799
6 juillet 2023
6 juillet 2023
TOROLOCO à l'enseigne 'L'Opéra' prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS
Source officielle17e Chambre
603607e414b0256ce005b51b
12 janvier 2016
12 janvier 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles
Source officielleChambre 4-4
5fda38b9d7fbd67f0115277e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Juin 2019 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président, et Monsieur Gilles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52256c9f0d0f8b6f1a1
28 avril 2023
28 avril 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05187 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MP7Y [L] C/ GIE GIE DES HOTELS IBIS BUDGET ET HOTELF1 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c76
16 juin 2017
16 juin 2017
au répertoire général : 17/ 05972 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 27 Janvier 2017- Cour d'Appel de PARIS-RG no 15/ 14475 DEMANDEUR À LA RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE Monsieur Nicolas
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af4bb40ec8318f31cc4
19 octobre 2023
19 octobre 2023
en date du 11 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 2022015527 Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 2 SECTION 1 de la Cour d'appel de Douai du 19 Octobre 2023, Nous, Dominique GILLES
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94245
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Représenté par Me Nicolas Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : A0683 INTIMÉS Monsieur Joaquim A... né le [...] à POMBAL (PORTUGAL) [...] Madame Maria F...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ca8
30 juin 2017
30 juin 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fc
25 septembre 2008
25 septembre 2008
.-86310 SAINT GERMAIN représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas GILLET, avocat au barreau de POITIERS Madame Colette Y... épouse Z...
Source officielle5e chambre civile
65a780c08121050008662d27
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Nicolas
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd6bd2c6a8d515c341cf39
13 septembre 2018
13 septembre 2018
, conseiller assistés pendant les débats de Marion COUSTAL, greffier A l'audience, Vincent NICOLAS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd89598
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Gilles, Madame C...Nicole, Monsieur D...Didier, Monsieur GUINET Hervé, Monsieur I...Roger, Monsieur L...Patrick, Monsieur ROSE Philippe, Monsieur Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90123
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Sur la recevabilité de l'assignation forcée des époux Nicolas Z...et sur celle des époux Gilles B...: Suivant acte du 9 juillet 2010, les époux Patrick X...ont fait assigné en intervention forcée les
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Marie-Hélène X... et Gilles Y... à payer à Robert Z... la somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné solidairement Marie-Hélène X... et Gilles Y... à payer à
Source officielle17e Chambre
6036d07737c6b46ec6b99539
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb04
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Nicolas B... a constitué avec 5 autres associés la SARL Estalie dont M. Jean B... a été nommé gérant.
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def4
19 mai 2011
19 mai 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Gilles POLLET, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/05855 du 15
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e122eb797effb0702ae
28 avril 2022
28 avril 2022
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Serge Lawecki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Renard, présidente de chambre Dominique Gilles
Source officiellePage 3 sur 49