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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6350e47642150aadff23da58
11 octobre 2022
11 octobre 2022
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c768c0355000835f6f0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
barreau de NANTES INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Y] [W] né le 16 Décembre 1956 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603709472b0ea4a3eafa2191
22 juin 2015
22 juin 2015
toque : A33 et ayant pour avocat postulant Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 INTIME Monsieur [S] [Q] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Octave
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65321b739e4ea48318f5b09e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BIRD & BIRD AARPI, Plaidant, avocat au barreau de LYON INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [S] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbc8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
A.L.I. prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587d
21 mai 2001
21 mai 2001
Octavie Y... épouse X... Z... 48 RUE VELPEAU Alain CHARLE Appel d'un jugement rendu le 03 Mars 2000 par le T.G.I.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd542799a9057d5dd275
5 mai 2022
5 mai 2022
56450 THEIX INTERVENANTS VOLONTAIRES : Madame [G] [V], ès qualités d'ayant droit de Mme [P] [T], décédée le 19 09 2021, née le 23 novembre 1986 à Vannes, de nationalité française 11 Impasse Octave
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cc
10 février 2011
10 février 2011
: 10/ 01374 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : SOCIÉTÉ D'ÉQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR C/ Renée Marie Thérèse Y... épouse Z..., Jean Claude Octave
Source officielleCour d'Appel
éfense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagéec/Gilbert Y
6253cb6cbd3db21cbdd8d708
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Suze-la-Rousse (Drôme) pour sûreté d'une somme de 10. 000. 000 francs avec effet au 31 mars 2002 et une inscription d'hypothèque provisoire puis définitive sur les biens immobiliers sis 23-25, rue Octave
Source officielle3ème Chambre Commerciale
667519662a983144d72f433f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur [X] [J] né le 16 Décembre 1956 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
67f6024e1c1a56b8e1651ed5
8 avril 2025
8 avril 2025
ENG BAT N° SIRET : 849 204 243 Représentée par Me Octave Lemiale, avocat au barreau de Paris, toque : E1050 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel ORDONNANCE : Ordonnance rendue
Source officielle25e chambre MEE commune
65b0c2528d0ccf000877e82d
10 octobre 2023
10 octobre 2023
FCM, représentée par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E00012AX Intimé : Monsieur [C] [Z], représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032608bce0a659591f24e8b
15 février 2018
15 février 2018
encadrement RG 13/09219 DEMANDERESSE A LA REQUETE : Madame [N] [C] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] demeurant au [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Octave
Source officielleRéférés du PP
6780bad0f25437b69df75a5a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS d'AUBENAS sous le n° 386 520 308 représentée par son Président en exercice, Monsieur [Y] [C], [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anna-octavie
Source officielleChambre 1-2
6438f1eca942a604f5e93239
13 avril 2023
13 avril 2023
L'article R 1336-8 du même code énonce que l'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier en cause
Source officielle5ème Chambre
66863d1ab1dbbe3bae600460
3 juillet 2024
3 juillet 2024
personne de Maître [I] [Z] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société CALIHU [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me André RAIFFAUD de la SELARL OCTAAV
Source officielleCour d'Appel
SELAS PHARMACIE CHARONc/SAS SANDOZ
6253cda9bd3db21cbdd940fe
4 septembre 2018
4 septembre 2018
ARRET No du 04 Septembre 2018 R.G : No RG 17/01992 SELAS PHARMACIE CHARON c/ SAS SANDOZ VM Formule exécutoire le : à : - SELARL OCTAV -SELARL GUYOT & DE CAMPOS COUR D'APPEL
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02566_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
recul de l’alignement par rapport à la rue San Vicens ; - il méconnaît l’article 7 (UB1) de ce règlement dès lors, d’une part, qu’il rompt la continuité des façades situées dans l’alignement de la rue Octave
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68fb978011af6ba0065f3b19
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Décision attaquée : n° 23/04274 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 19 mars 2025 APPELANT Monsieur [O] [K] [Adresse 2] [Localité 3], Représenté par Me Octave
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02443_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
s'il résulte également du rapport d'expertise que des fréquences basses ont été constatées au sein du domicile de M. et Mme B, susceptibles d'occasionner des gênes, celles-ci, situées sur une bande d'octave
Source officiellePage 3 sur 10