Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
652f7928b053208318995ba0
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La revendication de propriété introduite par [E] [N] s'appuie sur le caractère non probant de propriété de ce titre publié. 2- En 1964, [E] [N] acquiert la propriété OLHA de la famille [H] mais son
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c7
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Olga, interprète en langue RUSSE ET Madame Elena A...épouse X... ... 22000 ST BRIEUC Intimée, non comparante LA DIRECTION DE L'ENFANCE ET DE LA FAMIILLE DES COTES D'ARMOR (A. A. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9a
6 décembre 2013
6 décembre 2013
situation de danger existe dans la mesure où l'équilibre affectif des enfants est menacé, qu'il convient de maintenir la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert exercée actuellement par l'association Olga
Source officielleChambre sociale 4-4
66ac76b0a9cfa399a90d1ff9
31 juillet 2024
31 juillet 2024
2024 par le conseiller de la mise en état de la chambre 4-1 de la cour d'appel de Versailles N° RG : 23/01357 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurelien DAIME Me Olga
Source officielle9e Chambre B
616355cdbf1fa7f870d29faf
28 mars 2011
28 mars 2011
/10122 [C] [P] C/ Société BT SERVICES VENANT AUX DROITS DE LA BTIC Grosse délivrée le : à : Me Christian SALORD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90827
27 juin 2013
27 juin 2013
Selon un procès-verbal d'accord relatif au règlement de leurs successions entre les quatre héritiers réservataires et Olga A..., usufruitière d'un bien situé sur l'île d'Oléron, la totalité des biens immobiliers
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e7
20 avril 2022
20 avril 2022
* * * * Vu l'arrêt du 26 janvier 2022 rendu dans le litige opposant la SARL Ola Kala, appelante, à M. [G], intimé, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
697358adcdc6046d4768c21b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [G] [F] né le 09 Septembre 1969 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Olga DE WECK de la SAS de Weck Avocat, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES :
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00430_20250206
6 février 2025
6 février 2025
E une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par la société Ola Energy Réunion et non compris dans les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e84
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 11684 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Janvier 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 09/ 16592 APPELANTE Madame Olga
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370c98c0355000835f8f3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
REMA GROUPE [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Olga OBERSON, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0348 INTIMEE DEMANDEUR A L'INCIDENT *******************
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c6
30 juin 2014
30 juin 2014
EXPOSE DU LITIGE Daniel Y...a été engagé à compter du 19 octobre 1998 en qualité de responsable de l'usine d'Olgy et d'attaché commercial par la société ADG Moselle.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4d
5 avril 2011
5 avril 2011
comportant requête en suspicion légitime à l'encontre de Mme Y..., juge des enfants, à la suite du jugement en date du 13 janvier 2011 rendu par ce magistrat au vu du rapport déposé par l'Association Olga
Source officielleChambre 1-2
696608e2cdc6046d471e1921
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 25/04563 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWJT Mme [V] [H] Représentant : Me Olfa CHAMKHI, avocat au barreau de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00267_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Sarl Mistral, la Sarl Cm Nautique, la Sarl Olma, la Sarl Bar du Marin, la société Rivera Yacht Agency, la Sarl Sivan, la Sarl Restaurant
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92664
24 juillet 2015
24 juillet 2015
représentée par Monsieur Z..., Directeur ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 02 Juillet 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Madame Olga
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163fb33aa666c51c0f5fa4b
16 décembre 2009
16 décembre 2009
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 15] [Adresse 6] [Localité 18] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me JEFREMOVA Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f56c
28 février 2012
28 février 2012
FAITS ET PROCÉDURE Eugène Y... et son épouse Olga F... sont respectivement décédés les 13 décembre 1980 et 4 mai 2007, laissant pour héritières leurs quatre filles : - Marie Y... épouse A..., - Odette
Source officielle1re chambre 2e section
5fdc6b8a2935d88f22934e76
27 novembre 2018
27 novembre 2018
par le Tribunal d'Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1115001524 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27/11/2018 à : Me Sonia EL MIDOULI Me Olfa
Source officielle1re chambre sociale
63d4ccf392a57405de331729
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE AUTORISANT LA DEMANDE DE RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU RÔLE N° RG 19/06731 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OLNA APPELANTE : SARL HOTEL
Source officiellePage 3 sur 11