PUBLIC : Madame VALDES Z..., GREFFIER : Madame A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIE EN CAUSE Bordereau N° du X né le.............à............92 de Thierry X et de Olivia

demande de communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'historique du classement des parcelles d'assiette des lotissements « Le Clos Boulanger » et « Le Clos Olivier

APPELE EN CAUSE : DRASS DE LYON 107, rue Servient 69418 LYON CEDEX 03 non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Régis TOURNIER, Président, et Monsieur Olivier

de 25 euros le m² et obtenir une indemnité pour perte d'exploitation des oliviers transplantés.

El Hassan expose qu'il a été embauché depuis le mois de janvier 2010 par Monsieur Jean Y... en qualité de tailleur d'oliviers et de ramasseur d'olives.

Non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 4] [Localité 4] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 28 Mai 2026, en audience publique, devant Olivier

MJM FROEHLICH & ASSOCIES ès qualités de mandataire liquidateur de la société OLIVER WEBER [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Olivier PHILIPPOT, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

Elle informait le 25 juillet 2019 la SCA Coopérative Oléicole de la Vallée des Baux qu'elle venait procéder au retrait du stock d'huile d'olive soit 235,75 litres issus de la production d'olives situées

[E], es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ENTREPRISE DE BATIMENT SERVICE (EBS) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Fabien CHIROLA, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me OLIVO

La société Olivo Cold Logistics (ci-après Olivo) dont le siège social se situe à [Localité 7], a quant à elle, pour activité, la fabrication de containers frigorifiques pour la grande distribution et les

Représenté par Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 23 mai 2013 par le tribunal de grande instance de LIMOGES ET CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU

maintien au centre de rétention de : [J] [C] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 3] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30/04/2022 à 15 h 36 par courriel, par Me Olivier

Olivier X... C/ Mme Joy Y... J-C. S/ E.

[L] [T] né le 29 Août 2000 à [Localité 2] de nationalité tunisienne ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 31 Mai 2026 à 15 h 30 par le magistrat

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La SAS Bistrot Les Darons, anciennement dénommée Le Bistrot d'Olivier, exploite un restaurant situé [Adresse 1] à [Localité 8].

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Edwin BUTTERY, avocat au barreau de PARIS, toque : P346 substituant Me Olivia COLMET-DAAGE, avocat au barreau de

DBT CEV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Diane DUBRUEL-MOTTE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Olivia BULCKE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : M.

La société Flat 06 Classic a formé deux appels successifs les 8 et 9 avril 2021 en intimant la SCI l'Olivaie.

L'HERAULT [Adresse 6] [Localité 5] non représenté L'AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE non représentée DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Avril 2026, en audience publique, devant Olivier