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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09744
3 octobre 2024
JOBERT, Magistrat honaire faisant fonction de président chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat
Chambre Sociale-Section 1
6a2261eccdc6046d47391bbb
3 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.
Chambre sociale
642fb614cece1704f574755e
6 avril 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE [T] [V] [Adresse 1] [Localité 9]
Cour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91968
22 juillet 2014
RG N : 14/00565 AFFAIRE : SCI SAINT JOSEPH C/ CAISSE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST, SA BANQUE TARNEAUD JCS/PS VENTE IMMOBILIÈRE JEX Grosse délivrée à Me BENOIT
6253cc31bd3db21cbdd8f6fc
16 mai 2012
C/ Me Olivier Y... - Mandataire liquidateur de SAS VIGIMARK ...
635387f5513cb5adff943687
20 octobre 2022
PRUDENCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉS : [J] [C] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité
6253c89bbd3db21cbdd85c20
5 décembre 2001
DU 5 DECEMBRE 2001 ARRET N° Répertoire N° 2000/04879 Deuxième Chambre Première Section MG 11/10/2000 TC TOULOUSE (DELTORN) Me BENOIT, liquidateur SARL A S.C.P SOREL DESSART SOREL C/ SA B S.C.P BOYER LESCAT
6253c96cbd3db21cbdd88460
28 mars 2006
ARSENE-HENRY et LANOEON, avoués à la Cour, et assistée de Maître Benoît DEFFIEUX, avocat au barreau de Bordeaux, appelante d'un jugement (R.G. 04/00722) rendu le 25 mars 2005 par le Tribunal de Grande
6253c917bd3db21cbdd8732b
13 janvier 2005
,13/01/2005 ARRÊT No NoRG: 03/02809 Décision déférée du 11 Juin 2003 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - ALQUIER Olivier X... représenté par la SCP SOREL DESSART SOREL C/ SA B.N.P.
6253cbbabd3db21cbdd8e19f
6 juin 2011
Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
6253cb08bd3db21cbdd8cb56
29 août 2008
Vu les dernières conclusions déposées le 26 février 2008 par les époux C... intimés et par Benoît C... appelant à titre incident tendant à : - faire déclarer l'appel de X...
6253cc37bd3db21cbdd8f80c
31 août 2011
Benoît Y... de l'intégralité de ses demandes - condamné M. Benoît Y... aux dépens.
6253cbdfbd3db21cbdd8e812
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
6253c954bd3db21cbdd87f4d
28 février 2006
PASSERA Olivier BENOIT représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
1re chambre civile
69f19d63cdc6046d47ee2428
28 avril 2026
, rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 23/00195 APPELANTE : CENTRE DES AFFAIRES, société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christian BENOIT
7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5260
28 avril 2022
SAMSIC SEURITE prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Olivier FROGER de la SELARL AD LEGIS, avocat au barreau de RENNES -----------
Chambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20100
13 octobre 2025
DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 5] (83), demeurant chez [O] [B], [Adresse 2] représenté par Me Olivier HASENFRATZ de la SELEURL CABINET HASENFRATZ
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
JOBERT, Magistrat honoraire, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller
6253cdedbd3db21cbdd94fdf
23 septembre 2021
COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉE SA HMG FINANCE prise en la personne de son représentant légal domcilié en c ette qualité audit siège Représentée par Me Olivier
1ère CHAMBRE CIVILE
6274bc102799a9057d5dcf6b
5 mai 2022
ARRÊT DU : 05 MAI 2022 N° RG 19/03233 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCHZ Association CENTRE INSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES SOLUTIONS RH GIRONDE (CIBC 33) c/ SELARL BENOIT
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