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48 résultats pour « Ophélie BOULEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

67f750ac6527a11effc4b691

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ALLIANZ IARD Es qualité d'assureur de l'Association « Loisirs Equitables » - Ecuries de Bessières [Adresse 1] [Localité 18] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f8c0383a880008fd0982

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

696a7d69cdc6046d478e6d7a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2026 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 23/05751 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NR4F

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ecbcdc6046d4768c19d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

PROMOTION PICHET, venant aux droits de la société ECOTECH INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6546c7633dcd15b3c18

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Marion BARRAULT-CLERGUE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Julie HACHE, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ONIAM) Représenté par son Directeur en exercice [Adresse 17] [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 13] Représentée par Me Pierre RAVAUT de la SELARL BIROT-RAVAUT & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e942bcdc6046d4764da02

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Monsieur [S] [I] [F] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1aa

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Saïd R... s'était rendu au commissariat pour déposer plainte à la suite de l'incendie avec un véhicule WV Passat immatriculé au nom du père d'Abdelouahab I... et qu'était découverte dans la voiture Opel

Source officielle

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