CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

299 résultats pour « Patrick MONET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

64534cdd37f394d0f8f66660

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

01729 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHQC5 Décision déférée : ordonnance rendue le 29 avril 2023, à 13h49, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle

Page 3 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

PATRICK SERVICES, MONETTI, PATRICK, ROBERT, ANTOINE

SIREN 948229083Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

23/05/2023

Voir →

Procédures collectives

MONET, Patrick

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

01/11/2011

Voir →

Procédures collectives

MONET, Patrick

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture pour extinction du passif des opérations de liquidation judiciaire

04/01/2011

Voir →

Radiations

MONET, Jeremy, Patrick

SIREN 502945579GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

13/10/2010

Voir →

Procédures collectives

MONET, Patrick

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX

Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde — Jugement ordonnant la conversion de la procédure de sauvegarde ouverte, en procédure de redressement judiciaire, maintenant CHASSAGNE (A.-M.), juge-commissaire en ses fonctions, maintenant Maître BAUJET de la S.C.P. SILVESTRI-BAUJET, mandataire judiciaire, 23, rue du Chai-des-Farines, 33000 Bordeaux, et MONET (Patrick), mandataire, désignant Maître CERA, 58, rue Saint-Genès, 33000 Bordeaux, en qualité d'administrat

12/07/2010

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f87a

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Patricia divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e200

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f07

Appel

6 février 2007

6 février 2007

DELUC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, route de Limoges BP 1 24750 TRELISSAC Représentée par Maître Patrick LE BARAZER, avoué à la Cour assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Patrick Y...est justifié, - de débouter M.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc18620564bd3ca4465dc7

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

la SA GE Money Bank à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a3e

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

INTIMEE : Madame Marie Christine X... 27 rue Fiacre 49000 ECOUFLANT Convoquée, Représentée par Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a41

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

Z... 49320 CHEMELLIER Convoquée, Représentée par Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d36acdc6046d4789e3e9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseill're Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb824ba0bff360b7dfab1b

Appel

28 février 2019

28 février 2019

C/ la société MY MONEY BANK nouvelle dénomination de la société SCPA GE MONEY BANK...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60325845c45d6d8d9b012b66

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Le 19 décembre 2013, le groupe INFOPRO Digital a racheté la SAS GROUPE MONITEUR.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc5e902fcb278259c08679

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

C/ SA MY MONEY BANK nouvelle dénomination de la SCA GE MONEY BANK Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 04 Novembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162cf778b4dc27576e7b7dc

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

-de dire et juger que GE Money Bank a engagé sa responsabilité du fait de ses fautes personnelles, - de dire et juger que GE Money Bank a engagé sa responsabilité du fait de la violation de l'article

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68806c8abf1211186fbec939

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

décision : B N° RG 25/03925 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVKY Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 18h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia Monet

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321ab99e4ea48318f5ac39

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

est [Adresse 3], nommé à cette fonction par jugement du TC de BOURG EN BRESSE du 24/06/2020 [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et plaidant par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9338c

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

Etg 4 Appt 4 75010 PARIS non comparante représentée et assisté sur l'audience par Me Patrick MAUBARET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0614 INTIMÉES BANCAS Chez Laser Cofinoga 106-108

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67f6040debd728244385685a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Vous avez été embauché au sein de JDC en contrat à durée indéterminée à compter du 07.10.2019 et vous occupez actuellement le poste de Technicien Sédentaire Monétique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19f

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

Patrick Jean Pierre X...

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7J-OPKP ----------------------- S.A.S.U. BIO AUTOc/Me SCP MONEGER- ASSIER - BELAUD - Mandataire de S

697c6957cdc6046d473a3963

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

GECIFLO, prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité [Adresse 3] Absente Représentée par Me Patrick BELAUD membre de la SCP MONEGER-ASSIER-BELAUD, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67908ce01b5a79f7327055ce

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

10524) suivant déclaration d'appel du 07 janvier 2022 APPELANTE : [I] [X] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Patricia

Source officielle