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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8601a
3 mai 2002
3 mai 2002
Sociale et Commerciale, Assesseur: Monsieur Roland JEGOUIC, Conseiller, Assesseur: Monsieur Patrick B..., Assesseur: Monsieur Jean-Paul MIDY C... lors des débats et lors du Prononcé: Monsieur D.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896bf
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Patrick Y... S.A. ALBINGIA S.A.R.L. LUCAS RENNES S.A. EVAIN S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f25
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387eb
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Patrick X... et Mme Virginie Y... épouse X... aux dépens.
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d18
13 juillet 2023
13 juillet 2023
audience publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielle3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
11 juin 2015
PATRICK IMMOBILIER Compagnie d'assurances GAN ASSURANCES SARL CCMP Grosse délivrée le : à : Me T. TROIN Me S. MAYNARD Me F.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87260
4 octobre 2004
4 octobre 2004
victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions a interjeté appel le 23 octobre 2003 d'un jugement de la CIVI du Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER du 18 septembre 2003 qui a alloué à Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4d
1 décembre 2005
1 décembre 2005
judiciaire, ès qualités de liquidateur de la société DIDACTIK EDITIONS, désigné à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 15 avril 2003 ... 69006 LYON représenté par Me Christian MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab14
4 décembre 2007
4 décembre 2007
No 2007 / Rôle No 06 / 22080 Patrick X... France Y... épouse X... S. A. R. L. L'EMBARCADERE Xavier Z... Hélène A... C / Daniel C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
né le 18 Janvier 1974 à BRUAY EN ARTOIS (62700) demeurant Chez Madame Patricia X...-...-62700 BRUAY LA BUISSIERE représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Fanny MALBRANCQ, avocat au
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BAT INGENIERIE prise en la personne de son gérantc/Monsieur Jean Pierre D
6253c864bd3db21cbdd85276
5 avril 2001
5 avril 2001
Patrick B... F... de la décision : SUR DEFERE D'ORDONNANCE A.D.D.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac35
18 mars 2008
18 mars 2008
/ Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab09
29 février 2008
29 février 2008
cause réelle et sérieuse le licenciement de Patrick X..., CONDAMNER la Sa SEEGT à payer à Patrick X... les sommes suivantes : -2. 912, à titre d'indemnité de préavis, -291, 20 pour les congés payés
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b34
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Patrick né le 28 Juin 1965 à LOURDES De nationalité française Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88172
9 mars 2006
9 mars 2006
Par jugement du 1er juin 2004 le Tribunal de Commerce a - constaté l'existence d'une société de fait entre Roger X... et Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e8d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Jocelyn Patrick X... a déposé le 26 décembre 2006 une requête aux fins d'indemnisation de la détention provisoire qu'il a subie du 28 mai 2003 au 9 octobre 2003 puis du 27 février 2004 au 28 octobre 2004
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1d
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Le 16 janvier 1999, le Dr Patrick Z... a établi un certificat médical de consolidation avec séquelles en mentionnant : " quelques lombalgies persistantes lors efforts ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934cb
7 juillet 2016
7 juillet 2016
RG : 14/ 11959 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean LORY de la SCP LORY-LE GUILLOU & ASSOCIES Me Melina PEDROLETTI Me Lalia MIR Me Pierre GUTTIN Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a71
27 mars 2003
27 mars 2003
Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S.A.R.L. A.M.S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60d
27 mars 2003
27 mars 2003
Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S. A. R. L. A. M. S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S. A.
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