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98 résultats pour « Philippe CALAFELL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

696a3789cdc6046d4785c4aa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Société BMT, société en liquidation (ordonnance du 9/09/21 d'irrecevabilité des conclusions) [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Philippe

Source officielle

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CA

1ère Chambre C

5fda3e0938b79d84b21ad661

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 JUIN 2016 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/06694 APPELANTE : SCI SGIP [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e8

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

: Jugement du 3 SEPTEMBRE 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 12/ 02495 APPELANTE : SA AST 20 boulevard Charles de Gaulle 69153 DECINES CHARPIEU CEDEX représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

3e chambre civile

6013644aefa5ffb16c8b6fee

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

MONTPELLIER N° RG 15/05491 APPELANT : Monsieur [C] [I] né le [Date naissance 5] 1943 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c2

Appel

10 janvier 2016

10 janvier 2016

SARL ROSEMATEL immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le no 523 674 273 prise en la personne de son représentant légal Chemin de Soriech-Mas de Couran 34970 LATTES représentée et assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a61

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE B...          , avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMES

Source officielle
CA

3e chambre civile

6013644aefa5ffb16c8b6fed

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 12/04926 APPELANT : Monsieur [M] [E] né le [Date naissance 11] 1967 à [Localité 24] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 16] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c756

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

liquidateur né le 29 Avril 1952 à LIMOUX (11300) de nationalité Française ... 11300 SAINT MARTIN DE VILLEREGLAN représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

5e chambre civile

66fce3e38d6ea26f688da77d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Jugement du 04 MAI 2021 Tribunal Judiciaire de MONTPELLIER N° RG 112000879 APPELANT : Monsieur [S] [V] né le 08 Septembre 1954 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2471cdc6046d47483232

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

au RCS sous le n° 347 898 207 dont le siège social est [Adresse 2], elle même représentée par son gérant en exercice ès qualités domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

5e chambre civile

6970afd6cdc6046d471940f5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Localité 2] Représenté et assisté de Me Elodie DAL CORTIVO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [C] [L] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979ddbdcdc6046d47f62bdb

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SAN MARCO [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 19 Juin 2025 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article

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CA

3e chambre civile

64eedc92bb2c32d969d3525a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

23 JANVIER 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 17/05148 APPELANTS : Madame [N] [M] épouse [I] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d0e8cdc6046d4789b2d7

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1934 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d0f3cdc6046d4789b3a5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1937 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d108cdc6046d4789b55c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a6

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

CALMELS de la SCP CALMELS-MOTARD-CHANGEUR, avocat au barreau de CHARENTE Monsieur David Y... ... 17800 FLEAC SUR SEUGNE Représentant : Me Philippe CALMELS de la SCP CALMELS-MOTARD-CHANGEUR, avocat

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CA

4e chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352f6

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Me Chritophe BRINGER, avocat au barreau de l'AVEYRON Mme [B] [J] Assistante Familiale [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f056

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

I LA CARAVELLE Y... S. A M. A. A. F ASSURANCES C/ S. C. I LE LAZARET Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7c8

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

X... et la créance de Monsieur et Madame Philippe X... à l'égard de la BNP PARIBAS.

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