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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
662209659ce1420008389707
5 avril 2024
5 avril 2024
[O] [M] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01066_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l’objet du litige : 1. Le 28 mai 2018, vers 9 H 40, M. B...
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896fb
5 avril 2024
5 avril 2024
[V] [I] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209649ce14200083896fd
5 avril 2024
5 avril 2024
[G] [E] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209659ce14200083896ff
5 avril 2024
5 avril 2024
[P] [W] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleTARIFICATION
662209659ce1420008389705
5 avril 2024
5 avril 2024
[X] [O] Représentée par Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Aurélien Guyon de la SCP Guyon & David, avocat au barreau de Saint-Nazaire Demandeur
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ed
21 janvier 2008
21 janvier 2008
CAMA. Le 17 juillet, les clefs ont été remises à Philippe X.... Le 23 juillet s'est produit un sinistre dans les locaux acquis une semaine plus tôt.
Source officielleTARIFICATION
6868b52d9508abe85120471c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Patrick COLIN et M.
Source officielleTARIFICATION
6868b6b22f06adf21413c34f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Patrick COLIN et M.
Source officielleTARIFICATION
6868b6b22f06adf21413c351
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officielleTARIFICATION
6868b6b22f06adf21413c353
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Patrick COLIN et M.
Source officielleChambre 1-8
6347abd629ffd2adfff4f184
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère M.
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b33
16 juillet 2025
16 juillet 2025
civile, l'affaire a été débattue le 21 MAI 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleTARIFICATION
6868b6b32f06adf21413c355
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Patrick COLIN et M.
Source officielle1ère Chambre
62c67c7dca9bf2637903090c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- les deux experts affirment que la came la plus endommagée est celle de la pompe haute pression, que c'est la dégradation de cette came qui est à l'origine des désordres causés ensuite à la came d'échappement
Source officielleTARIFICATION
65b9f2d88452800008b2b47c
9 octobre 2023
9 octobre 2023
[I] [H] Représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Aurélien GUYON de la SCP GUYON & DAVID, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a5279
28 avril 2022
28 avril 2022
CAMO 39 60 Boulevard de Lorraine 57500 ST AVOLD représentée par Me Marie-Perrine PHILIPPE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf000958883b
24 avril 2024
24 avril 2024
Aux termes de ses dernières conclusions déposées par voie de RPVA le 20 mai 2022, la Coopérative Camaa 12 demande à la Cour de confirmer le jugement, de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a7
4 janvier 2010
4 janvier 2010
BOURGEON, avocat au barreau de LY0N (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 019470 du 24/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e6
20 mars 2003
20 mars 2003
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 06 Février 2003 ARRET réputé CONTRADICTOIRE du 20 Mars 2003 prononcé publiquement
Source officiellePage 3 sur 18