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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
6788a5ce5e7520ea67f8e4b1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COMPTOIR LAURENT MATERIEL (CLM) ayant son siège à [Adresse 5] [Localité 6] [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Me
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f3cd24fee0dd3d006184
4 avril 2012
4 avril 2012
[K] est toujours courtois ; que le motif de la rixe est des plus futile, M. [J] n'ayant pas répondu au bonjour de M. [K] et lui ayant dit 'ton bonjour tu peux te le mettre où je pense'. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bc
26 février 2015
26 février 2015
Philippe X...aux dépens.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da1139
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [R] [C] et M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113b
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [N] [T] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c861
21 mai 2008
21 mai 2008
de la Maison Blanche 75013 PARIS, représentée par son syndic la SARL Abeille Immobilier 76 Avenue d'Italie 75013 PARIS représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
631ade48f575634f1371ef0a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[I]) Reprasentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] AUTRE PARTIE Société [3] Représentée parMe Morgane COURTOIS d'ARCOLLIERES -------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86732
30 octobre 2002
30 octobre 2002
BANQUE COURTOIS ) C/ Me Yannick GUGUEN Etablissements GOBIN SA SA A G F RG N : 00/01234 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Octobre deux mille deux,
Source officielleCour d'Appel
ée in solidumc/M. X
6253cd0cbd3db21cbdd9222e
2 avril 2015
2 avril 2015
VERSYP, Plaidant, avocat au barreau de BELGIQUE INTIMÉS : Monsieur Philippe Y...
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148b0
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.
Source officielle8e Chambre C
6036ab622f49344ce3f9b1ad
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Il observe que l'expert judiciaire n'a jamais pu élucider les raisons du revirement du Comptoir des entrepreneurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a108
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Il subsiste un doute sur ce point ; en tout état de cause, en l'absence de dissimulation, l'utilisation d'un véhicule de courtoisie par l'épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edce
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Philippe X...
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [C] [U] et M.
Source officielle2e Chambre
61632b3281886c8c1bac973b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
L'offre d'assurance a été réalisée par les sociétés de courtage SCII et Philip KNIGHT et CO devenue plus tard société U.M.S. puis E.I.S exerçant dans les mêmes locaux sous l'enseigne YACHT BOX et la direction
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686b
3 mai 2022
3 mai 2022
Par conclusions d'incident, la SAS COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS sollicitait du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de : - constater que la société COMPTOIR AUTOMOBILES ROCHELAIS n'est pas
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4417fe25450008314e76
25 avril 2024
25 avril 2024
de Versailles Chambre sociale 4-6 sociale N° RG 23/00631 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VW75 n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR Rendue par Nathalie COURTOIS
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de
Source officielle4e chambre civile
64eedcbcbb2c32d969d35306
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[P] [G] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant
Source officielle2e chambre sociale
6347ac3f29ffd2adfff4f322
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officiellePage 3 sur 47