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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93d3
3 avril 2024
3 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielle3e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93d5
3 avril 2024
3 avril 2024
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire. - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f2d
31 août 2006
31 août 2006
C / CHARRIERE DELEGATION REGIONALE UNEDIC / AGS SUD-EST (CGEA) DE CHALON SUR SAONE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 21 Décembre 2005 RG : F05 / 38 COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f274
14 mars 2012
14 mars 2012
MERCER FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857dd
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Philippe, exploitant en son nom personnel un garage sous l'enseigne "AUVERGNE MOTEURS" demeurant : 10 Rue Etienne Dolet 63000 CLERMONT FERRAND Avocat : Maître BONNARD INTIME ---------------- - ME MOREL
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63cb93809c02507c9078deb1
20 janvier 2023
20 janvier 2023
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR REQUETE EN OMISSIONE DE STATUER (article 463 du Code de Procédure Civile) article L 3222-5-1 et suivants du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ab
3 juin 2004
3 juin 2004
. : 03/01040 Nature du recours : APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt APPELANT : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f35
10 mai 2007
10 mai 2007
C/ Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
éclare la demande dirigéec/Madame Bernadette Y
6253c84abd3db21cbdd84cd5
12 mars 1999
12 mars 1999
X... fondée, En conséquence, - dit que Monsieur Jean Philippe X... doit payer à la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS 8° VILLIERS MONCEAU la somme de 10.193,40 Francs, - accorde à Monsieur Jean Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92343
5 janvier 2015
5 janvier 2015
Saint Vaury (Creuse), Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Guéret en date du 19 décembre 2014, Comparant en personne assisté de Maître Philip
Source officielleChambre des Etrangers
695f5065cdc6046d4795e009
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[F] [O], du PREFET DE LA MANCHE et du ministère public ; Me Marie-perrine PHILIPPE, avocat au barreau de ROUEN, étant présente au palais de justice représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90211
1 février 2013
1 février 2013
majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde VALIN, Conseillers, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaf
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Philippe ; - a déclaré X... Adel responsable du préjudice subi par D... Philippe, partie civile ; - a condamné X... Adel à payer à D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e45
12 décembre 2017
12 décembre 2017
61371 75621 PARIS CEDEX 13 Représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483 Ayant pour avocat plaidant Maître CHAREYRE
Source officielleChambre 4-6
O, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SAS PHIBO SASc/Alemania
62bfe098413a8b69b32bf01f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Philippe SILVAN, Président de chambre, et M. Ange FIORITO, Conseiller. M. Ange FIORITO, Conseiller, est chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92330
5 janvier 2015
5 janvier 2015
Saint Vaury (Creuse), Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Guéret en date du 19 décembre 2014, Comparant en personne assisté de Maître Philip
Source officielleCour d'Appel
ASSEDIC DE MIDI-PYRENEES, le 30 Mars 2007c/Monsieur A
6253ca01bd3db21cbdd89cf4
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Jean-Philippe né le 27 Août 1962 à PARIS 12 (75) de nationalité francaise, marié, Gérant salarié demeurant...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
635cc3800d69e87f74e6c0e1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/251 N° RG 22/00604 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TGUH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c2570a0bfda47c90076190
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'APPEL DE RENNES N° 05/2023 - N° RG 23/00016 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TM6L JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3bf
16 juin 2008
16 juin 2008
Christophe CAYROU, avocat au barreau de CAHORS --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 19 mai 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe
Source officiellePage 3 sur 73