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1 051 résultats pour « Piault Pretentions Et »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9046c

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

En leurs dernières conclusions auxquelles il sera référé pour un exposé plus complet de leurs moyens et prétentions, les consorts Z...

Source officielle
CA

Référés et Recours

64a7b2043bcaf505db6969dc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Demanderesse au référé ayant pour avocat postulant Me François PIAULT

Source officielle
CA

Chambre 4-3

634a4f31acdcd6adff75a93f

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Cette injonction mentionne l'obligation de faire contrôler la préparation des piluliers par un pharmacien diplômé.

Source officielle
CA

pôle 5 - chambre 9

6163f88952184c47dc90bae9

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

Par acte du 25 novembre 2005, la société PBM 'anciennement PINAULT BOIS & MATERIAUX' et la société PB & M Normandie 'aux droits de la société SOPRAGGLO' ont fait assigner Messieurs [H] [G] et [A] [X] sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c312

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

PIAULT / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c768

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

PIAULT / M. A..., avoués à la Cour assisté de Maître B..., avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES : Madame C... K... épouse Y...

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364b51d7564000872dff5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb20a548bc59fcf4f0f56

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Les consorts [W]-[L] ont constitué avocat et contesté les prétentions de Mme [B].

Source officielle
CA

Référés et Recours

6973320ecdc6046d47658526

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat postulant Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU et avocat plaidant Me Virgil BERRAND, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b1d

Appel

11 mars 1999

11 mars 1999

BAGNEUX la somme de 15.329,62 francs et à la société PINAULT ILE DE FRANCE la somme de 250.528,45 francs, en sus les intérêts de droit à compter du 26 août 1991" ; Qu'il convient de noter en outre

Source officielle
CA

Référés et Recours

68e89309f271a402af33b8a8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La SARL Cediv conclut au débouté des prétentions de celles-ci et à leur condamnation à lui payer la somme de 2000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bc9b

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

PINAULT & PESCHARD 42 rue Vignon 75009 PARIS représentée par ses représentants légaux représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître de la FERRIERE, avocat

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb219548bc59fcf4f0f8c

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir : - Sur les fautes imputables à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e56

Appel

24 décembre 2013

24 décembre 2013

Cet établissement y est désormais mentionné sous la dénomination suivante : "SICO/DBA/Bendix/Freudenberg : - 50, avenue de la libération, puis ZI Sud, avenue Pierre-Piffault, 72000 Le Mans: de 1925 à 1989

Source officielle
CA

1ère Chambre

651e53b2a81daa831884f64a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de Maître SANS, avocat au barreau de TARBES SA SMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 14] Représentée par Maître PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163f125fb73a9295bca64e8

Appel

9 février 2010

9 février 2010

SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistés de Me LAPIQUE, avocat au barreau de TARBES INTIMES : Monsieur [A] [C] [Adresse 14] [Localité 11] représenté par la SCP PIAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c921

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

PIAULT / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c922

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

PIAULT / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ed

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

Piffault 72027 LE MANS CEDEX 2 représentée par Maître Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS en présence de Monsieur Z..., directeur COMPOSITION

Source officielle
CA

2e chambre civile

65a0eee45bbe450008b2cf92

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe PIQUET

Source officielle

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