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2 743 résultats pour « Pierre BOUBEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

69f0417acdc6046d47ccb2e6

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

imputer dès lors qu'il déclare avoir procédé au changement du filtre du carter, ce qui implique nécessairement celui de l'huile, qu'il n'a constaté ni particules métalliques, ni dégradation ou présence de boue

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43f8ccdc6046d472e440c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle indique que l'arrêté de péril a été pris par la mairie le 26 septembre 2024 sans que soient jointes les pièces justificatives.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69fc2408cdc6046d47e1b55d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits et procédure Le 25 juin 2024, Madame [J] ( dénommée [N], son nom d'épouse, dans de nombreuses pièces

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a188468f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et endommagé la presse à boue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891ff

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Y... à la société GORRIAS AUTOMOBILES : -déclaré Jean-Pierre Y... recevable en ses demandes, -condamné la SAS GORRIAS AUTOMOBILES à payer à Jean-Pierre Y... la somme de 4 876,95 euros, -dit que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af04

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

.- Commissaire à l'exécution du plan de la SA LA BOULE INTEGRALE Me Bernard Z...- Mandataire judiciaire de la SA LA BOULE INTEGRALE SA LA BOULE INTEGRALE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66fce3fb8d6ea26f688da927

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le premier mail de la SCI BOUM pour se plaindre du dysfonctionnement (pièce 2) évoque une visite de la société de sécurité le 20 juin 2019.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c5

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- Concernant [W] [X] : « Gros sac, gros porc tu ne fais que bouffer ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Avril 2000c/Monsieur X

6253c873bd3db21cbdd854f9

Appel

17 janvier 2001

17 janvier 2001

AJC, en qualité de civilement responsable est représentée par son avocat ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : Philippe D... qui avait fait passer de juin 1997 à mai 1998, dans le journal gratuit, Paris Boum-Boum

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a69f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Bourbié (société Bourbié), laquelle les a déchargés sur son site, à Issoire, avant de les livrer quelques jours plus tard à la société France Poulies, à Valz-sous-Châteauneuf.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02404_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

en bout de lisière au nord de ce dernier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

64379def9477fe04f5cc6532

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

'Nous avons été avertis par votre sous-traitant, la société SEDE, que vous n'assuriez plus le transport des boues de la plateforme de transformation jusqu'en bout de champs et à l'épandage de celle-ci

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218d2228a02057de67491

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[L] était bien en charge, comme la SARL Carrières Peysson le soutient, de retirer régulièrement les galettes de boue qui s'accumulaient sous la presse à boue.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63217138dbb9ccfcb0f379c0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[X] et l'association BOUC Volley.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[G] une mise à pied à titre conservatoire ainsi qu'une convocation à un entretien préalable fixé le 15 novembre 2022. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00957_20240927

Admin. Appel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Le 23 décembre 2011, l'établissement public a commandé deux bouées dites ODAS 10 et 13.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1f5a942a604f5e9325e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[W], quant à lui, explique dans une écrit du 30 avril 2015 que 'deux personnes entre les deux pièces allumaient des bougies pour décorer le temps de la distribution des cadeaux'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69d73fd7cdc6046d479bccad

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[F] [P], représenté par Monsieur [G] [P], sollicite de : Vu le jugement du tribunal judiciaire Pôle social de NANCY du 12 novembre 2024, Vu les pièces produites par M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00020_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74b7ffb526292dd6e8b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Déjà au mois de novembre 2020, il s'est vu prescrire des anti-dépresseurs par son médecin traitant (pièce n°19) et a consulté un psychologue (pièce n°16).

Source officielle