Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51be
3 juillet 2014
3 juillet 2014
partie du groupe ADEO et serait une filiale de la société Leroy Merlin (page 6 §14) ; Qu'au vu des pièces versées aux débats, en particulier des extraits K-bis, il apparaît que la société Leroy Merlin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209649ce14200083896f3
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Pierre LOMBARD de l'ASSOCIATION DONNETTE-LOMBARD, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN PARTIE INTERVENANTE Etablissement Public MINISTERE PUBLIC [
Source officielleChambre commerciale
67061e44fde28ee4207111dd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Merlin France ; -juger qu'elle n'était tenue à aucune obligation de conseil à l'égard de la société Leroy Merlin France ; -débouter la société Leroy Merlin France et la société Millet Portes et
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2df7ef77d000880b6cd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
] (MINEURE) C/ Société [11] Organisme CPAM DU LOT ET GARONNE Organisme FIVA INFIRMATION PARTIELLE Grosse : le 26/01/24 à Me LEROUX
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c10c4cf860008dff43d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
listing erroné produit en pièce 11.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02122_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 août 2022, M. et Mme B représentés par Me Leroux, avocat, demandent à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e9
18 janvier 2006
18 janvier 2006
.-25000 BESANCON INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Emile GEHANT pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783c
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87408
4 mai 2004
4 mai 2004
Réassigné à mairie suivant exploit de la SCP LEROI - WALD - REYNAUD - AYACHE, huissiers de justice associés à NANTERRE en date du 26 novembre 2003 à la requête de Me X....
Source officielle4ème A chambre sociale
5fd9e45c4b520423f951a797
6 novembre 2019
6 novembre 2019
de MONTPELLIER INTIMEES : SAS CAMPING LA SIRENE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 6] Représentée par Maître Marie-Pierre
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c71cc27cf28f9096be
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Dans ses conclusions notifiées le 2 septembre 2024 et signifiées à la société RSP Bâtiments, la société Leroy Merlin demande à la cour de : Vu les pièces versées aux débats ; Vu la décision du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895be
12 septembre 2007
12 septembre 2007
taux d'intérêt applicable PARTIES EN CAUSE : CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE dont le siège est 11, avenue Elysée Cusenier - 25084 BESANCON CEDEX 9 APPELANT Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783f
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Pierre et le Ministère Public ont relevé appel d'un jugement contradictoire, rendu par ledit Tribunal le 18 Mai 2005, à l'encontre de X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af1bb40ec8318f31ca2
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Toutefois, le document déposé à l'audience, qui est de même contenu que l'exemplaire produit en pièce n°34 par la société LPN Sécurité services, lequel a été utilisé par la société Leroy Merlin pour sa
Source officielle1ère Chambre civile
6864c20e31953a33f9365f3f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LEROY MERLIN C/ S.A.
Source officielleChambre 1 A
65336ae6bb40ec8318f31c7e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
KEVIN LEROY AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Valérie SPIESER, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035d2eb13061339d36a211a
18 février 2016
18 février 2016
rupture brutale de la relation commerciale établie entre les parties ' enjoint la société Eternal à communiquer à la société Leroy Merlin toute pièce utile en sa possession permettant à cette dernière
Source officielleREFERES 1ER PP
69fd80cecdc6046d47048110
7 mai 2026
7 mai 2026
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SELARL Ledoux
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7926
9 mai 2022
9 mai 2022
Le 21 septembre 2018, la société Leroy Merlin a saisi le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille d'une contestation à l'encontre de la décision de la caisse.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398178da90185712ea63d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que le contrat de sous-traitance signé le 14 mai 2010 a confié l'étude d'ensemble de la toiture à la société JMC, que rien ne permet d'établir que la société Leroy Merlin
Source officiellePage 3 sur 208
LEROUX PIERRE
24/07/2026
Voir →
LEROUX, Jérémy, Pierre, Etienne
09/07/2026
Voir →
PIERRE ET LEROUX
05/06/2026
Voir →
LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard, LEROUX
22/04/2026
Voir →
LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard
22/04/2026
Voir →