CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

137 résultats pour « Pierre-Alexandre NARCY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre de la Proximité

68e1fb76364b3ebed3bf0518

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de la SELARL OTTAVIANI & ALEXANDRE, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [N] [C] [O] [J] né le 20 Novembre 1962 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 8] Non comparant, représenté par Me Gaëlle

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6517bbb2ca218b83183fc2fd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Organisme URSSAF DE LORRAINE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au

Source officielle
CA

Référés

6789f56ab7cff8efb73576ef

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] [J] domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Laurène ALEXANDRE, avocat au barreau de NANCY substituant Maître Gérard MINNI, avocat au barreau de PARIS DEMANDEUR EN REFERE

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b37

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

BNSR AUTO PIECES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Laurène ALEXANDRE, substituée par Me Clarisse MOUTON, avocats au

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01445_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Ritter, attaché d'administration, a occupé, de 2016 à 2018, les fonctions d'adjoint gestionnaire au sein du lycée Pierre et Marie Curie de Freyming-Merlebach.

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e7431a3940dd585f4f7578

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

commerce de Nancy en date du 4 juillet 2023 Représentée par Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY LE MINISTERE PUBLIC, ayant son siège [Adresse 6] en la personne de Mme Virginie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75c5f55848ebdc1a0c7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

APPELANTE : Mme [K] [E] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Laurence ANTRIG, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65b365631d7564000872e042

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6780bad6f25437b69df75ab2

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /25 DU 08 JANVIER 2025 Numéro d'inscription

Source officielle
CA

5ème Chambre

6780bad6f25437b69df75ab4

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /25 DU 08 JANVIER 2025 Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be0

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Instance de NANCY, R.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69fd79a9cdc6046d4703c274

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [C] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie JUNG, substituée par Me Alexandre COZZOLINO

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69fd79afcdc6046d4703c2da

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il critique la force probante des pièces produites par l'AGS.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

62c7cab3cb8dca058e3e7d2b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

pièces N°12, 13 et 14.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6431069028558704f52e6aee

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

GASSE , de AARPI LORRAINE-AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMEE SARL MCC CONSEIL & COMMUNICATION EXERCANT SOUS LE NOM C OMMERCIAL OZINFOS prise en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93161

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

née le 17 Juillet 1925 à NANCY ... ... 20166 PORTICCIO-FRANCE ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7baaebb88318fda5fc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

INTIMÉS : Monsieur [Z] [E] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 6], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Alexandra CHAMPY, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a192a69cdc6046d47546bc7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DU vingt sept Mai deux mille vingt six APPELANTE : Etablissement Public FRANCETRAVAIL [Localité 1] EST [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Adrien PERROT, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09750

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

00073 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJP5 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE MEZIERES 16/00133 13 novembre 2020 COUR D'APPEL DE NANCY

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0ee70ab73d7c90739ee1

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2023 DU 09 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au

Source officielle