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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
660e43080740db0008fa92b1
3 avril 2024
3 avril 2024
[L] [T] le 29 septembre 2023, - déclarer irrecevables les conclusions et pièces signifiées en première instance par M.
Source officielle3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbab9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
au barreau des PYRENEES ORIENTALES INTIMEE : Madame [E] [Z] épouse [C] née le 06 Mars 1964 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Valéry-Pierre
Source officielleChambre civile
65a0ec465bbe450008b2ce6c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [A] [J] [B] décédée le 22 août 2022 à [Localité 4] née le 06 Février 1946 à [Localité 3], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
6034d460bc6dbabe636650bb
19 septembre 2016
19 septembre 2016
N° 14/01985 AFFAIRE : Société CREDIT MUTUEL PIERRE 1ER ...
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac87603bf88a1884811
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il soutient que : - par assemblée générale du 2 mai 2023, le syndicat des copropriétaires avait voté la réalisation de reprise des planchers telle que validée par l'expert, - alors que les travaux ont
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db69675b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre civile B
603746e8999c7b251bba7999
28 avril 2015
28 avril 2015
Avril 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6879d85b65b5a3ab8ca54e95
17 juillet 2025
17 juillet 2025
) - planchers bois : le solivage du plancher bois de l'étage (plancher haut du rez-de-chaussée) est affaibli et présente des manques au niveau du platelage ; ce plancher est instable ; il ne semble pas
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f90
9 août 2021
9 août 2021
La société Paris Pierre Ozoir-la-Ferrière a agréé la société Bâti-experts et lui a consenti une délégation de paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d66
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Il ajoute que les condamnations conduisent à une amélioration de la construction par l'installation d'un plancher en maçonnerie, le maintien du plancher bois résultant des accords entre les parties, que
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9417a
22 janvier 2018
22 janvier 2018
APPELANT Monsieur Emmanuel X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7f
24 octobre 2008
24 octobre 2008
la Cour assisté de Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 146 La société BALAS MAHEY agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 10-12, rue Pierre
Source officielleRETENTIONS
69d740d7cdc6046d479bfc7e
7 avril 2026
7 avril 2026
Par ailleurs, l'ensemble des pièces utiles sont produites, M. [F] [M] n'ayant pas précisé par ailleurs quelle pièce serait manquante.
Source officielle1ère chambre civile B
61625106929f6bffa995b424
9 juillet 2014
9 juillet 2014
GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL, greffier A l'audience, Michel FICAGNA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61609206db7ff645d856647a
16 octobre 2014
16 octobre 2014
au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Eric PELISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1212 INTIMES Monsieur [J] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71558d5c08d4a262e524
3 avril 2025
3 avril 2025
[P] [V] et la SCP Nathalie Boivin, Emmanuelle Paquet, Notaires à verser à Mme et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda4297f4b342898cdf53fb
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9cfc84c749809ab32ff8b
20 novembre 2019
20 novembre 2019
[F], [U], [O], [P] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Mme [B], [V] [Q] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : E0040
Source officielleChambre sociale
6358cd96c40aa805a7864bc2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
L'employeur argue de la pénurie d'élèves pour le cours de planche à voile dispensé par M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162603e8672d229b88163c1
21 mars 2013
21 mars 2013
1ère chambre civile A ARRET DU 21 Mars 2013 APPELANTE : [T] [F] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1934 à [Localité 2] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Emmanuel
Source officiellePage 3 sur 20