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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88838
22 juin 2006
22 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Gérard POIROTTE, conseiller faisant fonction de président, Monsieur François MALLET, conseiller,
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
BATIMENT & INDUSTRIE elle-même venant aux droits de la Sas AUXITEC BATIMENT RCS de Créteil 444 523 526 [Adresse 9] [Localité 27] représentée par Me Jérôme HERCE de la Selarl HERCE MARCILLE POIROT-BOURDAIN
Source officielleAvis
CADA:20162067
23 juin 2016
23 juin 2016
ILE-DE-FRANCE-DISTRIBUTION, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général du port
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88101
23 février 2006
23 février 2006
RENAULT en la personne de son représentant légal 34 Quai du Point du Jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Béatrice POLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J043 INTIME [*************
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd88907
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Gérard POIROTTE, conseiller faisant fonction de président, Monsieur François MALLET, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a94
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Il devait notamment assurer l'organisation et le suivi des études cliniques, de leur mise au point et de leur exploitation en vue de l'obtention de nouvelles AMM et servir de relais entre la direction
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b73
14 septembre 2006
14 septembre 2006
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 01 Juin 2006, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Gérard POIROTTE
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87f03
22 juin 2006
22 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Gérard POIROTTE, conseiller faisant fonction de président, Monsieur François MALLET, conseiller,
Source officielle12e chambre
5fca5b47973f3d32b7e29568
12 novembre 2020
12 novembre 2020
La société Togo Food sollicite la confirmation du jugement sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912d4
12 mars 2014
12 mars 2014
POIREL, assistée de C.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb58e405357f749ea953
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Laurent DEMAR de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Vanessa POISSON
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f42
17 février 2004
17 février 2004
COUR D'APPEL DE VERSAILLES PRUD'HOMMES ------ 6ème Chambre Sociale ARRÊT PRONONCÉ EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, ASSISTÉ de Monsieur X..., Greffier, LE DIX SEPT FÉVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864b
29 juin 2006
29 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Gérard POIROTTE, conseiller faisant fonction de président, Monsieur François MALLET, conseiller, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888dd
28 septembre 2006
28 septembre 2006
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 459 INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2006, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Gérard POIROTTE
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd88906
21 septembre 2006
21 septembre 2006
M X... soutient que ses passages du niveau C au niveau D et du niveau D au niveau E aurait dû conduire respectivement à une augmentation de 22 points et de 18 points au lieu des 9 seulement accordés chacune
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aa9
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Mme X... soutient que son passage du niveau C au niveau D aurait dû conduire à une augmentation de 22 points au lieu des 9 seulement accordés.
Source officielleRéférés Premier Président
66ff85dda4ff9ec259c099b8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BTSG es qualité de mandataire liquidateur de la SAS ALVANCE FOUND RY POITOU ET SAS ALVANCE ALUMINIUM POITOU , S.E.L.A.F.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd9248a
30 avril 2015
30 avril 2015
; rejeté toute autre demande ; condamné l'URSSAF de POITOU-CHARENTES-UNION DE RECOUVREMENT DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE POITOU-CHARENTES aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61625103929f6bffa995b3ce
13 février 2014
13 février 2014
Leurs relations commerciales ont pris fin en août 2006, la société Poitou cessant à cette date de confier des transports à la société Vivien Fret.
Source officielle1ère ch. civile
696743abcdc6046d473ab6e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau Paris SAS SOCOTEC CONSTRUCTION RCS de [Localité 40] 834 157 513 [Adresse 12]
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