Localité 6] représentée par Me Bruno Bufquin, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Agnès Perot, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Pierre-Alain Potencier-Molinier

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise que l'installation de climatisation de l'appartement de la SCI National Institut a été posée sur la toiture de la copropriété, sur une potence fixée dans

partie du cartel d'entente et son analyse restrictive basée sur les marchés conclus par une autre société du cartel d'entente a nécessairement " tronqué " ses conclusions ; le prix des hauts mâts et potences

ainsi qu'il suit : «- vrille de quatre poutrelles situées dans l'atelier principal vers la porte d'entrée (ces poutrelles ont été utilisées par la société de transport ou l'acquéreur des machines comme potence

des engins agricoles d'exploitation vers la parcelle cadastrée AN [Cadastre 1] section A n° [Cadastre 2] dénommée «'[Adresse 4]», - ordonné en conséquence la suppression, notamment, de la barrière potence

d'éclairage, - n° 13 : pose et raccordement électrique des potences-bornes d'éclairage de la sortie de secours du chalet 2 côté terrasse, - n° 16 : fixation et reprise des spots d'éclairage intégrés

» de la SASU « NCT INFORMATIQUE », agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Marie-claire POTTECHER

disposition date indiquée à l'issue des débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 10 juin 2025 ENTRE : Madame [C] [G], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial 'La Potinière

potabilisation [Localité 17] à [Localité 15] gérée par la [21] [Localité 15] [16] ([19]), a été victime d'un accident du travail le 7 avril 2016 au démarrage du chantier alors qu'il accrochait à un portique ou potence

Il ajoute que la forme de la pièce ne permettait pas l'utilisation des potences et qu'aucun moyen de manutention adapté est prévu pour porter la pièce à l'origine de son accident du travail.

Si cet article énonce par ailleurs que " les dispositions en matière de protection anticorrosion des structures pour portique, potence et haut mât de signalisation directionnelle (PPHMS) sont reprises

le prestataire, au vérin Kinshofer, auquel le recours était imposé par les documents contractuels, ne permettait pas d'éviter la déformation de l'axe mobile de fermeture des portes et la casse des potences

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL AGENCE TRANSPORT CARAIBES baie de la potence-port de Galisbay Port de galisbay 97150 SAINT MARTIN Représentée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE (toque

remboursement de frais restés à sa charge, liés aux achats de cannes, fauteuil roulant et fauteuil roulant électrique, de table de lit sur roulettes, de semelles orthopédiques, de talonnettes, d’une potence

18 juillet 2019 à [Localité 6], Monsieur [C] [V] a été victime d'un accident sur une voie ouverte à la circulation publique alors qu'il était au guidon d'une trottinette électrique expliquant que la potence

par une autre société du cartel d'entente a nécessairement " tronqué " ses conclusions ; l'expert a refusé d'analyser individuellement les trois marchés à bon de commande ; le prix des hauts mâts et potences

partie du cartel d'entente et son analyse restrictive basée sur les marchés conclus par une autre société du cartel d'entente a nécessairement " tronqué " ses conclusions ; le prix des hauts mâts et potences

d'appareillage concernent la fourniture d'un fauteuil roulant manuel avec système de verticalisation (2.762 € 38 c.), d'un fauteuil roulant pliant (603 € 55 c.), d'un lit avec sommier électrique et potence