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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904af
29 mars 2013
29 mars 2013
de l'alternateur en raison d'une oxydation très avancée de sa partie axiale qui a causé la désolidarisation de la partie centrale de la poulie avec la partie élastomère et la projection des particules
Source officielleChambre commerciale
665abad897d5920008107e72
17 avril 2024
17 avril 2024
JEAN MICHEL MARIE ANDREE POUI DI - JMMAP S.E.L.A.R.L. [O] DE LAISSARDIERE S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85863
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Y... par la SCP LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués associés à la Cour Assisté de Me DELBÈ, avocat au barreau de LILLE INTIME (PROCEDURE N°3169/2000) Maître P. ès qualités de liquidateur judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735b
16 septembre 2004
16 septembre 2004
l'entreprise chargée de la réparation d'un ascenseur est tenue d'une obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité de l'appareil et qu'en l'espèce l'accident a eu pour cause le déblocage d'une poulie
Source officielleChambre Sociale
653b59d5502b828318c4e699
26 octobre 2023
26 octobre 2023
afin de rechercher les causes qui ont entraîné la perte des poules.
Source officielle4e chambre civile
6711facf7603bf88a1884873
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Y] fait valoir au soutien du même moyen que la nature du poil du chiot était un élément déterminant de son consentement.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02492_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
un nouveau projet d'exploitation d'un élevage avicole en bâtiment fermé sans parcours extérieur sur la parcelle 44 pour un cheptel de 30 000 poules pondeuses ; les paramètres de l'exploitation actuelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02652_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
de Marseille a annulé la délibération du 20 décembre 2021, en tant que ce classement inclut la portion du « chemin du Rabet ou de Saint-Jean » à partir de son intersection avec le chemin du Mas de la Poule
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86358
20 juin 2002
20 juin 2002
. * EN LIQUIDATION JUDICIAIRE représentée par SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE Représentée par Mes LE MARC HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour Maître T. ès-qualités de LIQUIDATEUR JUDICIAIRE A LA LIQUIDATION
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02624_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
(69870) a approuvé la révision de son plan local d'urbanisme, ensemble la décision rejetant son recours gracieux ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Poule-les-Echarmeaux le versement de la
Source officielle1ère Chambre
6788a3d105b7378c3f0c5316
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [H] à verser à l'association Boules de Poils la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01155_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par mémoire enregistré le 25 juillet 2024, la commune de Saint-Genis-Pouilly, représentée par Me Eard-Aminthas, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8537d
18 avril 2001
18 avril 2001
Y... demeurant : 47 Rue des Ecoles 01630 SAINT-GENIS-POUILLY Avocat : Maître DESJARDIN INTIMEE ---------------- - MONSIEUR Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fde4e23676f262b2e44e5b1
2 juillet 2018
2 juillet 2018
et trois zones de couleur différentes sur la petite poulie.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca3
24 janvier 2002
24 janvier 2002
1999 REF: CC/MCH/MW APPELANTE SA N. représentée par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour assistée de Me ZI. avocat au barreau de LILLE INTIMEE Maître Marie Josée F. représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca8
24 janvier 2002
24 janvier 2002
1999 REF: CC/MCH/MW APPELANTE SA N. représentée par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour assistée de Me ZI. avocat au barreau de LILLE INTIMEE Maître Marie Josée F. représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02392_20230221
21 février 2023
21 février 2023
l'habitat (PLUiH), ou, subsidiairement, d'annuler cette délibération en tant qu'elle porte sur les parcelles cadastrées section et section , situées sur le territoire de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85211
17 février 2000
17 février 2000
Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoué COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b59
29 octobre 2020
29 octobre 2020
FRANCE POULIES, [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b4c
6 décembre 2001
6 décembre 2001
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRET DU 06/12/2001 N° RG: 99/05573 Tribunal de Commerce VALENCIENNES du 20 Juillet 1999 APPELANTS: Monsieur Frédéric X... ... par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE
Source officiellePage 3 sur 41