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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
64f17efe92dd7fd9692bbcad
31 août 2023
31 août 2023
rapport, Madame Isabelle CHUILON, conseiller, Madame Françoise SIMOND, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielle3ème Chambre
67908cda1b5a79f73270557a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BESSON, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience en chambre du conseil, tenue le 05 novembre 2024 avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c76
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ARRET DU 26 JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 17 Novembre 2020 APPELANTE : SAS JULIANE aux droits de laquelle vient la Société QUIDIS
Source officielle4e chambre civile
6780bad9f25437b69df75adc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
le 02 Mai 1954 à [Localité 19] (12) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Héloïse PINDADO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Christophe QUILIO
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6820
25 avril 2023
25 avril 2023
Madame Isabelle CHUILON, Conseiller désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6822
25 avril 2023
25 avril 2023
devant Madame Isabelle CHUILON, Conseiller désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c1058cbf9fd47c90a13784
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielle3ème Chambre
67908cd91b5a79f73270556a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
FORQUIN - 1 grosse et 1 copie à Me [Z] - 1 copie JAF - 1 copie dossier COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique, tenue le 19 novembre 2024 avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98ab3328fa00087a2664
10 janvier 2024
10 janvier 2024
THEMA PAN PIPER prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette quali té audit siège,, représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2487
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur Frédéric PARIS, Président de chambre, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargé du rapport, et Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef681e
25 avril 2023
25 avril 2023
devant Madame Isabelle CHUILON, Conseiller désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargée du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc29
27 avril 2023
27 avril 2023
fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargé du rapport, et Madame Françoise SIMOND, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc2d
27 avril 2023
27 avril 2023
fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, chargé du rapport, et Madame Françoise SIMOND, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636413ef607c90ab6458
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport Madame Françoise SIMOND, Conseiller, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636513ef607c90ab645e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND, Conseiller, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13758
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9236c
28 avril 2015
28 avril 2015
BP 172 56005 VANNES CEDEX comparant en personne ET : Monsieur Claude Z... ... 56800 QUILY comparant en personne Madame Annie X... épouse Z... ... 56800 QUILY non comparante, représentée
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2485
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Capucine QUIBLIER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10585bf9fd47c90a1375a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, Président de chambre, désigné à ces fins par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER
Source officiellePage 3 sur 19