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428 résultats pour « Raffaella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00644_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Raffalli Travaux publics et la société par actions simplifiée Razel-Bec ont demandé au tribunal

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65449cadc71a6a83181c8c36

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

BLANC ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de TARASCON en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b373

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

de s'en tenir aux documents qui le désignent, se borne à analyser le contrat passé par l'intéressé le 1er juillet 1999 avec une société SIDEL INDUSTRIE MALAYSIA, son détachement auprès d'une société RAFALE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64f816400a9accd9695a421b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

° RG 23/02145 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKYPP [U] [Y] [U] [G] C/ Association FOOTBALL CLUB DE [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CA

9e Chambre B

6163279033484180ee7228ca

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

08/04239 [R] [G] épouse [K] C/ CAISSE REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES DU SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7583cdc6046d4774da45

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Léo Olivier, avocat au barreau de LILLE APPELANT Madame [F] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Raffaele

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7b9c42a2105dbc59b14

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

de la SELARL CABINET D'AVOCAT RAFFAILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX [F] [H] né le 22 Décembre 1970 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00326_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Les sociétés Raffalli Travaux Publics et Razel-Bec font appel de ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de leurs demandes. 1. Sur la régularité du jugement : 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

64a65fc5bbd03a05db9650e9

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

RIVIERA INTERNATIONAL LA BOMMA C/ [L] [I] Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2023 à : Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sébastien ZARAGOCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9274a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Rafaël Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c53b8594705dbfcc965

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ALLIANZ IARD Représentée et assistée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d13

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Représentés et plaidant par Maître Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Appelants M. Gabriel Z... et Mme Aude A... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2b14147b94f1307fede

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Firas RABHI - Me Paul GUEDJ - Me Philippe RAFFAELLI Prononcée à la suite d'une assignation en référé

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af6d3bcaf505db696350

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CALYPSO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henry BOUCHARA Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de

Source officielle
CA

14e Chambre

603642e3d65aa1a4a353297b

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

K] C/ Association SAINTE MARIE CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CA

9e Chambre B

616348f1543823d76b03176d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 N° 2011/ Rôle N° 09/08464 [E] [G] C/ Société DELTA PECHE SAS Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NT00130_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

premier contrat à durée indéterminée (CDI) le 30 octobre 2023 en qualité de commis de cuisine au sein du restaurant Le Deauville, puis d’un deuxième CDI, conclu le 7 février 2024, avec le restaurant Le Raffaella

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

698acc43cdc6046d47b5e429

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

RAFAL agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 12] [Localité 20] S.A.R.L.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6868b52d9508abe85120471c

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ARRET N° Société [9] C/ [7] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [9] - [7] - Me Isabelle RAFEL

Source officielle
CA

TARIFICATION

6868b6b22f06adf21413c34f

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Société [13] C/ [7] PYRENEES Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [13] - [7] PYRENEES - Me Isabelle RAFEL

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

RAFFAELLA

SIREN 851424291Greffe du Tribunal de Commerce de caen

11/08/2026

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Dépôts des comptes

RAFFAELLA

SIREN 899190342Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/07/2026

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Ventes et cessions

STUDIO RAFFAELLA, LUCIEN GRIMALDI COIFFURE

SIREN 103745980Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Suivant acte reçu par Maître Richard MAYEUR notaire à FORBACH (57600), 61 rue Félix Barth, le 20 mai 2026, dossier 2026 00018857, La société dénommée LUCIEN GRIMALDI COIFFURE, Société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros, ayant son siège social à FORBACH (57600), 4 rue de Sainte-Croix, identifiée au SIREN sous le numéro 401 226 188 et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES. A cédé à : La société dénommée STUDIO RAFFAELLA, Entreprise unipersonnelle

19/07/2026

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Dépôts des comptes

DOMAINE RAFFAELLA

SIREN 903347086Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

09/07/2026

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Dépôts des comptes

RAFFAELLA PETRILLO AC-D

SIREN 842232910Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/01/2026

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