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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
67f8a23440b8f5486fedd933
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84f
25 janvier 2011
25 janvier 2011
à Roche La Molière donné à bail par la SCI HESTIA, jusqu'au 31 décembre 2008, date à laquelle il a démissionné.
Source officielle15e Chambre A
60336058d30e9211661271e4
29 juin 2017
29 juin 2017
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JUIN 2017 N° 2017/ 460 Rôle N° 16/01698 [J] [J] [Q] [J] épouse [K] C/ [A] [F] Grosse délivrée le : à : Me Rachel
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
4] [Localité 6] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Olivier MORINO, avocat au barreau de LA ROCHE
Source officielleChambre 4-5
6274bad52799a9057d5dce31
5 mai 2022
5 mai 2022
Portalis DBVB-V-B7D-BEUD4 Société KOESIO PACA, venant aux droits de la Société 2G C/ [I] [W] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : 05/05/2022 à : - Me Rachel
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e32
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'EST REPUBLICAIN prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68e892faf271a402af33b7b5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Adresse 6], ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président de la Ch civ. 1-4 copropriété, avons rendu l'ordonnance suivante, après
Source officielle2ème Chambre
66fe354d91b69e88a370fbdb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
URSIN 57 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Louis-Raphaël MORTON, de la SELARL SCP (SERVICES CONSEILS PLAIDOIRIES) MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd917663af75ab2d2edb48d
15 juin 2020
15 juin 2020
: N° RG 19/06450 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B7SZC Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2019 -Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2017059644 APPELANTE SAS COMPAGNIE DE SAINT ROCH
Source officielleChambre 1-9
651fa4f0c601f083189914a6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
FRANCOIS - DUFLOT - COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Manuel RAISON de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Rachel
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88942
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Par jugement du 7 mars 2005, le conseil de prud'hommes de La Roche sur Yon a condamné la société SERMO à payer à Mme Z... des sommes à titre de rappel de salaire et dommages et intérêts pour inégalité
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d7ec71a6a83181c8ee6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ISABELLE ROUCHE AVOCAT [Adresse 1] [Localité 5] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Mars 1968 à SAINT ETIENNE (42022) ... 26300 BOURG DE PEAGE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Marie BERNEX, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Rachel
Source officielleChambre Sociale
6a0fea68cdc6046d478805db
21 mai 2026
21 mai 2026
[R]-[H] a formé opposition à cette contrainte devant le greffe du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon.
Source officielle3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Raphaële
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience publique du 25 Septembre 2007, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTS : CGEA RENNES Immeuble " le Magister " 4 cours Raphaël
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5b7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
MAFE Copie exécutoire délivrée le 24/10/2025 à : Me Emmanuelle VAJOU Me Raphaelle CHABAUD DJACTA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Monique D... veuve E... née le 31 août 1931 à SAGY (71) 7 rue Armanet - 69500 BRON Madame Georgette F... veuve G... née le 21 janvier 1924 à CRETEIL (94) Promenade René Coty - "Le Continental" 83700 ST RAPHAEL
Source officielle2ème Chambre
63d0d63a81a7b805de12b768
24 janvier 2023
24 janvier 2023
APPELANTS : Monsieur [Y] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 16] [Adresse 13] [Localité 14] Ayant pour avocat plaidant Me Raphaël CHEKROUN de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocat
Source officielleChambre Sociale
6a225beccdc6046d4738053b
4 juin 2026
4 juin 2026
[X] a alors saisi le pôle social du tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon.
Source officiellePage 3 sur 11