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55 résultats pour « Reveillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6037441c4066032267c34fff

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

de la politique d'analyse des comportements et des habitudes, du traitement des sources de bruit, il apparaît que la plupart des problèmes habituels sont réglés, ne subsistant que le 'grand boum' réveillant

Source officielle
CA

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL LA REVEILLARDERIE

SIREN 522583954Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

05/06/2025

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Créations

Cochin, Marie-Victoire, Réveillard

SIREN 881181804Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

13/05/2025

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Dépôts des comptes

SARL LA REVEILLARDERIE

SIREN 522583954Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

07/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LA REVEILLARDERIE

SIREN 522583954Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

14/12/2023

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Créations

REVEILLARD, Aude, Aurélie

SIREN 849311600Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/01/2023

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Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

comportement anormal de ses enfants jusqu'au 8 novembre ; que dans la nuit du 7 au 8 novembre, elle les avait entendu pleurer bizarrement ; qu'elle avait pensé qu'ils avaient fait un mauvais rêve ; qu'en se réveillant

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdbbbd406b3219aecd079c7

Appel

4 février 2019

4 février 2019

réanimation intensive à compter du 25 juillet 2008 19 heures et n'est décédée que le [...] vers 1 h 45, que les transmissions ciblées de réanimation précisent que, sur le plan neurologique, elle était réveillable

Source officielle
CA

Chambre sociale

631add80f575634f1371eba7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

En réponse, la société REVILLARD oppose que : - Mme [W] procède principalement par voie d'affirmations, aucun fait précis et circonstancié ne venant à l'appui de ses accusations mensongères, -

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360c21d7564000872de0f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ils ont constaté que Mme [F] avait effectué un contrôle de l'enfant qui se réveillait mal, compris qu'il s'agissait d'une erreur d'administration par l'interrogatoire du personnel infirmier et décidé de

Source officielle
CA

17e chambre

6440d863e704a005d1ed7262

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Je m'approchais et le réveilla. Je lui ai rappelé ses devoirs, et la raison qu'il avança, je cite : « j'ai des petits maux de tête » fin de citation.

Source officielle
CA

Chambre Civile

678750b5892c83ef59be5a17

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Y] et Mme [B] [F], épouse [Y] aux dépens comprenant le coût des publications des assignations à la publicité foncière ; - accordé à la société 2 BMP, à Maître Badenier ainsi qu'à Maître Fleuriot-Reveillard

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a4cb05f84751fcf0f68f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] sollicite une rupture conventionnelle en faisant état de sa situation personnelle au regard de l'éloignement de son domicile par rapport à son lieu de travail, effectuant 4500 km par mois, se réveillant

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02540_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

les observations de Me Lemaire, substituant Me Maitre et Me Braud, représentant l'association de protection de l'environnement et du patrimoine I les Bailleuls et autres, et les observations de Me Rebillard

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il indiquait que ce type d'accident était toujours très mal vécu car il réveillait des douleurs arthrosiques et entraînait des signes fonctionnels divers.

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a329dcdc6046d478516a8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

état des mêmes faits ayant eu lieu le 7 septembre 2024 selon lesquels un homme se serait garé devant les garages des occupants de l'immeuble puis aurait sonné à toutes les sonnettes des habitants, réveillant

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63d3795fd1bc2605de4b458d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

es reveiller pr tappeler il ve te parler.biz (réponse : il peut) -[T] ne vas pas tarder a partir je tenvoie un msg kan tu peux venir (réponse : Ok)- le 24/10/2015 : envois un message quand tu es réveillerM

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde17f52d5a63b56d9f7d15

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

s'est déroulée le 11 février 2005 ; * l'opération a été réalisée le 18 février 2005 à la clinique Pasteur de Ris Orangis ; * extubée et conduite en salle de réveil à 9h 50, Mme A..., qui ne se réveillait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

dernier, qu'il l'avait non seulement embrassée sur la bouche et lui avait touché le sexe, mais également qu'il lui avait mis le sexe dans la bouche et dans les fesses alors qu'elle dormait, il la réveillait

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02563_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Bréchot, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - les observations de Me Ambroselli, représentant Tournai Villedieu Environnement et autres, et les observations de Me Rebillard,

Source officielle