CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 483 résultats pour « Robein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69d89de3cdc6046d47bcc714

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle

Page 3 sur 575

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 2 A

6a192be8cdc6046d4754962c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd70aacdc6046d4702449b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

N° RG 25/00060 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KABK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 6 MAI 2026 DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd923809b3e940249d66497

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE A la suite d'un démarchage par le société IFB France, les époux [W] ont procédé à une opération d'investissement locatif sous le régime de défiscalisation DE ROBIEN

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69ef1757cdc6046d47af8d67

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

N° RG 26/01521 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHP2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02236_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La SARL Compagnie robertine de transport a présenté une offre pour l'attribution du lot n° 6 de ce contrat, intitulé " Le Robert ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f44249cdc6046d472e7dbc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Monsieur Christophe LAETHIER, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69cf629fcdc6046d47f40320

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e897f36d821fc8a3c6563c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696a6761cdc6046d478ba31b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, Président de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192beccdc6046d4754967e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e89cdc6046d47044cfc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e6acdc6046d47044ac7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e9ecdc6046d47044e96

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69d88953cdc6046d47ba7c47

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

N° RG 26/01371 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHG7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 AVRIL 2026 Bertrand DIET, conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162187

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de l'ensemble des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client depuis son arrivée à la maison d'arrêt de Rouen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae78

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP GUIRAUD- LAFON- PORTES, avocats au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac77

Appel

12 février 2008

12 février 2008

siège social Route de la Durance 04100 MANOSQUE représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Yves JOLIN, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES : Monsieur Robert

Source officielle